-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilités durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendements nos 2945 et 3026
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- Amendements nos 3025, 2261, 2262 et 2994
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2772, 2774 et 3001
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3010 et 2171
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2263, 2258 et 2717
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 2964, 2269, 2457, 2762, 3252, 3180, 3027, 3179, 2130, 3014, 2663, 2842, 631 et 1780
- M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3005, 2758, 2060, 2668, 2061, 3013 et 2515
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2514, 2516, 2657, 2658, 2659, 2669 et 2975
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (suite)
- Amendements nos 41 et 63
- Rappel au règlement
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (Suite)
- Amendement no 2126
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- Amendements nos 1664, 2549 et 2125
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville
- Amendements nos 2110, 2107, 2624, 2106, 2108, 2551, 2116, 2109, 2113, 2104, 2111, 2627, 2112, 2105 et 1672
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2448 et 1844
- Après l’article 54
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Mette
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Karine Lebon
- M. Raphaël Gérard
- Mme Constance Le Grip
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- M. Alain David
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Culture » (état B)
- Après l’article 54
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. David Corceiro, suppléant M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Claire Pitollat, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Vincent Ledoux
- M. Guy Bricout
- M. François Pupponi
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Stéphane Peu
- Mme Danielle Brulebois
- M. Thibault Bazin
- M. Patrick Loiseau
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- M. Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Joël Giraud, secrétaire d’État
- Mission « Cohésion des territoires » (état B)
- Amendement no 2620
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2543, 2544, 1841, 630, 2152, 2632, 2545, 1851, 2503, 1842, 1078, 1080, 1852, 1853, 2123, 2127, 1854, 1855, 1251, 1843, 2621, 1661, 1684, 2424, 2546, 2505, 2548, 2606, 2276, 2547 et 2500, 2504
- Cohésion des territoires (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Di Pompeo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Marion Lenne
- M. Michel Herbillon
- M. Bruno Fuchs
- M. Alain David
- M. M’jid El Guerrab
- M. Meyer Habib
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Alain David
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 53
- Amendement no 1075
- Suspension et reprise de la séance
- Aide publique au développement
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Thomas, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Frédéric Petit
- M. Alain David
- Mme Aina Kuric
- M. Meyer Habib
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Cendra Motin
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Philippe Michel-Kleisbauer
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Article 53
- Après l’article 53
- Compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Action extérieure de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Plan de relance (suite)
- Fait personnel
- Mission « Plan de relance » (état B) (suite)
- Amendement no 959
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- Amendements nos 960, 961 et 729
- M. Éric Woerth, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 801, 818, 928, 957, 393, 386, 952, 958, 385, 384, 357, 391, 655, 390, 404, 388, 389, 838, 353, 354, 402, 823, 814, 817, 746, 950 et 675
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 663, 582, 871, 884, 797, 796, 877, 698, 565, 355, 401, 406, 403, 226, 407, 678, 798, 775, 840, 47, 837, 800, 820, 815, 383, 696, 813 et 799, 781
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos933, 488, 397, 673, 380, 541, 679, 873, 891, 882, 921, 670, 392, 843, 661, 892, 893, 850, 362, 364, 916, 761, 369, 937, 918, 762, 897, 900, 483, 894, 919, 895, 930, 377, 379, 700, 861, 856, 844, 852, 853, 841, 869, 867, 411, 526, 702, 812, 48, 49, 616, 676, 836, 649, 652, 653, 754, 953, 967, 674, 901, 52, 651, 966, 46, 758, 45, 971, 524, 721, 929, 824 et 914
- Article 56
- Amendements nos 395, 396
- Après l’article 56
- Amendements nos 976
- Sous-amendement nos 1642
- Amendements nos 885, 525, 1393 et 1394
- Sous-amendements nos 1515 et 1636
- Amendements nos 784, 731, 521, 520, 522, 523, 724, 625, 626 et 899
- Sous-amendements nos 1502, 1472, 1503, 1428,1473, 1558, 1430, 1504, 1475, 1511, 1476, 1512, 1489, 1433 et 1501
- Amendements nos 1487, 398 et 964
- Sous-amendement nos 1641, 1498
- Amendements nos 753, 660, 769, 768 et 908
- Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » (état B)
- Après l’article 56
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1162, 1163, 1164
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 625, 618, 2343, 2399, 2694, 887, 2154, 1782, 925, 410, 656 et 2232
- Sous-amendement no 2701
- Amendements nos 602, 607, 1871, 2234, 609, 601, 611, 1786, 1852, 2233, 469, 603, 1785, 2235, 2595, , 605, 635, 1783, 2236, 462, 500, 811, 661, 2419, 2420, 659, 2718, 1887, 1934, 1935, 156 rectifié, 2164, 980, 1780, 1985 et 2107
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Amendements nos 2353, 2174, 2268 et 1215
- Après l’article 14
- Amendements nos 2651, 343 et 800 rectifié
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendements nos 1619 rectifié, 2231, 2652 rectifié et 969
- Article 16
- Après l’article 13 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- troisième partie (suite)
- Après l’article 18 (suite)
- Amendements nos 89, 849 et 1821
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 850, 851, 2166 et 865
- Article 19
- Après l’article 19
- Article 20
- Amendement no 2728
- Article 21
- Amendement no 2729
- Article 22 et annexe C
- Article 23
- Après l’article 23
- Amendement no 667
- Article 24 et annexe B
- Après l’article 18 (suite)
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Avant l’article 25
- Amendement no 2522 rectifié
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Sous-amendement nos 2743, 2744,2742
- Article 25
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendements nos, 251, 288, 324, 519, 685, 777 et 1318
- Article 27
- Article 28
- M. Philippe Vigier
- Amendements nos 1153, 880, 1032, 408, 688, 1152, 1286, 2646, 929, 241, 336, 431, 529, 830, 875, 1033, 1070, 1181, 1508, 1807, 1952, 2040, 2065, 2214, 150, 1392, 888, 2184, 999, 2080, 2079, 2078 , 1036, 2682, 2098, , 20, 39, 362, 737, 1864, 2316, 2459, 38, 363, 694, 738, 1858, 2540, 37, 2538 et 2683
- Après l’article 28
- Avant l’article 25
- troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendement no 812
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendement no 2149
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 1113, 816, 971, 1309, 964, 550, 496, 544, 818, 1022, 2620, 2364 et 972
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 908, 2289 et 2029
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement nos 2740, 2741
- Amendements nos 2183, 1875, 2, 668, 1993, 974, 989 et 1310
- Sous-amendements nos 2723, 2724 et 2709, 2705, 2706, 2707, 2708, 2720
- Amendements nos 2431, 2006, 1023, 1177, 2653, 2543, 2719, 2681, 822, 2624, 2627, 2359, 2648, 824, 2290, 1594, 2297, 262, 424, 495, 729, 821, 1340, 1816, 1888, 2032, 2358, 1639 et 2075
- Après l’article 16
- Amendements nos 827, 1029, 1119, 1316, 596, 598, 2413 et 1415, 1416
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Article 17
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 57
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 2360, 2178, 1072 et 2141
- Après l’article 17
- Article 18
- Mme Valérie Six
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 2727 rectifié et 2209, 2210
- Après l’article 18
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Article 16 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 14 (suite)
- Amendement no 2961
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 322 rectifié, 1035 rectifié, 1037 rectifié, 1448 et 1454, 2330, 2886
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 295, 317, 608, 1039, 1041, 1451, 1040, 1467, 542, 806 rectifié, 861 rectifié, 870 rectifié, 964 rectifié, 2334 rectifié, 1049, 150, 1133, 471, 610, 620, 1044, 1050, 1337, 1607, 1693, 195 et 1051
- Après l’article 14
- Article 15
- Mme Zivka Park
- M. Fabrice Brun
- Amendements nos 297, 472, 673, 1458, 1609 et 2640
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Sous-amendement no 2969
- Amendements nos 28, 196, 1087, 1443, 1976, 2691 et 2823
- Sous-amendement no 2949
- Amendements nos 430, 1459, 281, 665, 1081, 1984, 1095 et 2824
- Sous-amendement no 2946
- Amendements nos 1608, 1613, 1694, 2872, 2216, 2130, 1096, 441, 1456, 2871, 2717 et 2639
- Après l’article 15
- Amendements nos 2070 rectifié, 2681, 1479, 759, 1465 rectifié, 1817, 199, 387, 1079, 1434, 399, 2887, 198, 313, 970, 1500, 2234, 2551, 2723, 2748, 287, 2873, 254, 1179, 2689, 971, 1106, 2376, 474, 2916, 2721, 1987, 1990, 2028, 1936, 1988, 1283, 1286, 1017, 1439, 926, 1016, 1440, 2397, 1036, 1020, 1280, 1436, 2393, 2692 rectifié, 1464, 197, 604 et 1069
- Article 16
- Après l’article 16
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16 (suite)
- Article 17
- Article 18
- Amendement no 2009
- Article 19
- Article 20
- Article 21
- Amendement no 2670
- Après l’article 21
- Amendement no 2968
- Article 22
- Article 14 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Côtes-d'Armor (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)