M. François Léotard

Union pour la démocratie française-Alliance

Var (5^e circonscription) | Mandat clos le 26 décembre 2001 (11^e législature)

Nombre de résultats : 10

10 décembre 2001

Question écrite n° 70140 de M. François Léotard

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Question close sans réponse le 31 décembre 2001
9 avril 2001

Question écrite n° 59754 de M. François Léotard

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 3 décembre 2001
30 novembre 2000

Question au Gouvernement n° 2445 de M. François Léotard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Question posée en séance
12 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2309 de M. François Léotard

Rubrique : politique extérieure

Titre : République fédérale de Yougoslavie

Question posée en séance
24 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2120 de M. François Léotard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Question posée en séance
18 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2105 de M. François Léotard

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Question posée en séance
26 avril 2000

Question au Gouvernement n° 2017 de M. François Léotard

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : jeunesse et sports : publications

Question posée en séance
14 avril 1999

Question au Gouvernement n° 1287 de M. François Léotard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Kosovo

Question posée en séance
24 mars 1999

Question au Gouvernement n° 1231 de M. François Léotard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Kosovo

Question posée en séance
11 février 1998

Question au Gouvernement n° 386 de M. François Léotard

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Corse

Question posée en séance

M. François Léotard

Questions posées (archives)