M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 septembre 1998

Question écrite n° 19265 de M. Michel Liebgott

Rubrique : communes

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 25 janvier 1999
14 septembre 1998

Question écrite n° 19019 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 12 octobre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 19007 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement

Titre : parents d'élèves

Réponse publiée le 28 septembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18948 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 12 octobre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18947 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 25 janvier 1999
14 septembre 1998

Question écrite n° 18946 de M. Michel Liebgott

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 30 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18945 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 16 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18944 de M. Michel Liebgott

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 25 octobre 1999
14 septembre 1998

Question écrite n° 18943 de M. Michel Liebgott

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 14 juin 1999
15 juin 1998

Question écrite n° 15528 de M. Michel Liebgott

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 13 juillet 1998

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