M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 novembre 1997

Question écrite n° 6261 de M. François Loncle

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits d'enregistrement

Réponse publiée le 16 novembre 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5958 de M. François Loncle

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 15 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5890 de M. François Loncle

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 3 août 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5700 de M. François Loncle

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5595 de M. François Loncle

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets radioactifs

Réponse publiée le 9 mars 1998
16 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 74 de M. François Loncle

Rubrique : Union européenne

Titre : UEM

Question posée en séance
13 octobre 1997

Question écrite n° 4559 de M. François Loncle

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : affaires étrangères : administration centrale

Réponse publiée le 2 mars 1998
6 octobre 1997

Question écrite n° 3913 de M. François Loncle

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets radioactifs

Réponse publiée le 14 septembre 1998
29 septembre 1997

Question écrite n° 3850 de M. François Loncle

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'analyses

Réponse publiée le 6 avril 1998
29 septembre 1997

Question écrite n° 3767 de M. François Loncle

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 26 janvier 1998

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M. François Loncle

Questions posées (archives)