• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57020 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57019 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57018 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : feux de croisement

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 56946 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : administration

  Titre : documents administratifs

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 56945 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de finances

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 56944 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de finances

  Question sans réponse
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 56918 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56759 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : machines à sous

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56706 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56705 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 3 mai 2005