• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17892 de M. Alain Marleix

  Rubrique : préretraites

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17692 de M. Alain Marleix

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17372 de M. Alain Marleix

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15688 de M. Alain Marleix

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : personnel

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15595 de M. Alain Marleix

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15163 de M. Alain Marleix

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14932 de M. Alain Marleix

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14598 de M. Alain Marleix

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans, commerçants et industriels : âge de la retraite

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14597 de M. Alain Marleix

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14374 de M. Alain Marleix

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 21 septembre 1998