-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre la manipulation de l’information
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Mme Fabienne Colboc
- Amendements nos49, 159 rectifié, 167 et 50
- Après l’article 9 bis
- Article 9 ter
- Article 9 quater
- Amendement no53
- Article 9 quinquies
- Article 9 sexies
- Article 9 septies
- Amendement no66
- Après l’article 9 septies
- Article 10
- Amendements nos67, 210 deuxième rectification et 229
- Après l’article 10
- Amendement no68
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Lutte contre la manipulation de l’information
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Hausse des taxes sur l’énergie
- Évasion de Rédoine Faïd
- Situation des hôpitaux
- Contractualisation avec les collectivités territoriales
- Crise migratoire
- Financement des associations
- Relance de l’Union européenne
- Situation au Sahel
- Loi de programmation militaire
- Postes dans l’éducation nationale
- Livre bleu sur l’outre-mer
- Grève chez GRDF et Enedis
- Pass Culture
- Déremboursement de médicaments contre la maladie d’Alzheimer
- Lutte contre les rodéos motorisés
- Défense des valeurs de l’Union européenne
- 3. Lutte contre la manipulation de l’information
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos26, 36, 85 et 160
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- Amendements nos80, 158 rectifié, 227, 9, 86, 207, 88, 156, 208 rectifié, 3, 170, 228, 219, 34 et 161
- M. Bruno Studer, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Article 2
- Article 3
- Article 3 bis
- Mme Danièle Obono
- Amendement no35
- Rappel au règlement
- Article 3 bis(suite)
- Amendement no206
- Après l’article 3 bis
- Amendements nos176 rectifié, 99, 91 rectifié, 93 rectifié, 100, 95 rectifié, 94 rectifié et 102 rectifié
- Article 4
- M. Stéphane Testé
- Mme Brigitte Kuster
- M. Cédric Roussel
- Mme Muriel Ressiguier
- Amendements nos37, 58, 153, 38, 74, 146, 147, 191, 110 et 111
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Amendement no43
- Article 6
- Article 7
- Amendement no45
- Article 8
- Mme Fabienne Colboc
- Amendements nos46, 115, 223 et 76
- Après l’article 8
- Amendements nos107, 226, 231 (sous-amendement) et 234 (sous-amendement)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Présentation
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Mme Catherine Fabre, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Aurélien Taché, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Nathalie Elimas, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Sylvie Charrière, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Thierry Michels
- Mme Justine Benin
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Marie-Pierre Rixain, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 19
- Article 2
- Mme Fabienne Colboc
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos 10, 16 et 28
- Article 3
- Mme Christine Hennion
- Mme Marie-France Lorho
- M. Patrick Hetzel
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 11, 14, 18, 37, 20, 17 et 38
- Après l’article 3
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Lutte contre la manipulation de l’information
- Présentation commune
- M. Bruno Studer, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Motion de rejet préalable (proposition de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (proposition de loi organique)
- Motion de renvoi en commission (proposition de loi ordinaire)
- Motion de renvoi en commission (proposition de loi organique)
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Hôpital psychiatrique du Rouvray
- Comptes de la Sécurité sociale
- Conflit d’intérêts
- Logement des personnes handicapées
- Évolution démographique de la Martinique et de la Guadeloupe
- Protection des données personnelles
- Politique du logement
- Intégration des étrangers en France
- Pouvoir d’achat des salariés
- Lutte contre la cybercriminalité
- Politique migratoire en Europe
- Téléphone portable à l’école
- Réforme de l’apprentissage
- Emploi des personnes handicapées
- Coopération entre la France et l’Arménie
- 2. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme de l’audiovisuel public
- Politique agricole commune
- Logements évolutifs dans le cadre du projet de loi ELAN
- Pouvoir d’achat
- Inondations consécutives aux orages
- Situation au centre hospitalier du Rouvray
- Reste à charge zéro en matière de soins dentaires
- Immigration
- Réforme de la justice
- Pénurie de gynécologues
- Taxation américaine de l’acier et de l’aluminium
- Droits des personnes handicapées
- Réforme de l’audiovisuel public
- Situation au centre hospitalier du Rouvray
- Relations France-Rwanda
- Hausse du prix des carburants
- 2. &/dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2017-2018/deuxieme-seance-du-mardi-05-juin-2018#144;Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 40
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1786, 1784
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendements nos 69 et 2734
- Rappel au règlement
- Après l’article 40 (suite)
- Article 41
- Amendement no 2316
- Après l’article 41
- Amendement no 3081
- Article 42
- Après l’article 42
- Article 43
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 septdecies (suite)
- Article 11 octodecies
- Article 11 novodecies
- Amendement no2152
- Article 11 vicies
- Amendement no1153
- Après l’article 11 vicies
- Amendements nos396, 2274, 2037, 516 rectifié, 2314, 2493 et 2506, 2503
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 11 vicies(suite)
- Amendement no2747
- Articles 11 unvicies et 11 duovicies
- Après l’article 11 duovicies
- Article 12
- M. Jean-Claude Bouchet
- Amendements nos942, 1784, 945 rectifié et 2360
- Après l’article 12
- Amendements nos2086 rectifié, 2453, 1797, 1971 rectifié, 280, 2419, 2492, 1793, 2462 et 295
- Article 12 bis
- Article 12 ter
- Amendement no2491
- Article 12 quater
- Article 12 quinquies
- Amendement no2250
- Article 13
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Après l’article 13
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13 (suite)
- Fait personnel
- Après l’article 13 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos2020, 226, 1587, 2390, 279, 1039, deuxième rectification et 2259 rectifié
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos223, 1575, 2305, 1622, 1586, 1814, 1619, 224, 2264, 2014, 2391, 228, 2263, 227, 2262, 1583, 2011 et 2393
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Article 13 bis
- Amendement no993
- Article 13 ter
- Après l’article 13 ter
- Amendements nos2308 rectifié, 2307 rectifié, 222, 1582, 2392, 1561 et 2230
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 ter(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 13 quater
- Amendement no995
- Après l’article 13 quater
- Article 13 quinquies
- Avant l’article 14
- Amendement no2529
- Après l’article 13 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Après l’article 11 duodecies(suite)
- Amendements nos1528 rectifié et 1791 rectifié
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no2113 rectifié
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos2362, 2507, 1627 et 2576, 2504
- Article 11 terdecies
- Article 11 quaterdecies
- Après l’article 11 quaterdecies
- Amendement no2302
- Article 11 quindecies
- Après l’article 11 quindecies
- Rappel au règlement
- Après l’article 11 quindecies(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 quindecies (suite)
- Article 11 sexdecies
- M. Matthieu Orphelin
- Amendements nos742, 2289 et 2257
- Article 11 septdecies
- Après l’article 11 septdecies
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)