M. Jean Michel

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Puy-de-Dôme (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 février 1999

Question écrite n° 24939 de M. Jean Michel

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 5 avril 1999
3 août 1998

Question écrite n° 17942 de M. Jean Michel

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 14 septembre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16907 de M. Jean Michel

Rubrique : agriculture

Titre : aides

Réponse publiée le 22 février 1999
13 juillet 1998

Question écrite n° 16906 de M. Jean Michel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : traitements et salaires

Réponse publiée le 22 février 1999
22 juin 1998

Question écrite n° 16018 de M. Jean Michel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 23 novembre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15445 de M. Jean Michel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière animation

Réponse publiée le 10 août 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14635 de M. Jean Michel

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 17 août 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14628 de M. Jean Michel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 22 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14522 de M. Jean Michel

Rubrique : emploi

Titre : jeunes

Réponse publiée le 28 décembre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14206 de M. Jean Michel

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 3 août 1998

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M. Jean Michel

Questions posées (archives)