M. Arnaud Montebourg

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Saône-et-Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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8 juin 1998

Question écrite n° 15429 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 21 février 2000
8 juin 1998

Question écrite n° 15428 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 21 juin 1999
25 mai 1998

Question écrite n° 14796 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : ventes et échanges

Titre : foires et marchés

Réponse publiée le 3 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14118 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 8 juin 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13977 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 12 octobre 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13863 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 29 juin 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13861 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 1er juin 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10515 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : famille

Titre : divorce

Question close sans réponse le 27 juillet 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10193 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 27 juillet 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10120 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 4 mai 1998

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M. Arnaud Montebourg

Questions posées (archives)