M. Pierre Morange

Les Républicains

Yvelines (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 novembre 2001

Question écrite n° 68933 de M. Pierre Morange

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68914 de M. Pierre Morange

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question sans réponse
7 novembre 2001

Question au Gouvernement n° 3044 de M. Pierre Morange

Rubrique : transports routiers

Titre : Autoroutes du Sud

Question posée en séance
24 septembre 2001

Question écrite n° 66386 de M. Pierre Morange

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 10 décembre 2001
24 septembre 2001

Question écrite n° 66312 de M. Pierre Morange

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
13 août 2001

Question écrite n° 65213 de M. Pierre Morange

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 15 octobre 2001
13 août 2001

Question écrite n° 65211 de M. Pierre Morange

Rubrique : police

Titre : officiers

Réponse publiée le 10 décembre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64767 de M. Pierre Morange

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 15 octobre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64351 de M. Pierre Morange

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 15 avril 2002
9 juillet 2001

Question écrite n° 63753 de M. Pierre Morange

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 27 août 2001

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