M. Pierre Morange

Les Républicains

Yvelines (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 février 2000

Question au Gouvernement n° 1886 de M. Pierre Morange

Rubrique : politique économique

Titre : épargne

Question posée en séance
14 février 2000

Question écrite n° 41663 de M. Pierre Morange

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 31 juillet 2000
14 février 2000

Question écrite n° 41658 de M. Pierre Morange

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Question sans réponse
14 février 2000

Question écrite n° 41651 de M. Pierre Morange

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 31 juillet 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40471 de M. Pierre Morange

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question sans réponse
24 janvier 2000

Question écrite n° 40444 de M. Pierre Morange

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 20 mars 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 39980 de M. Pierre Morange

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 12 juin 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 39974 de M. Pierre Morange

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 janvier 2001
27 décembre 1999

Question écrite n° 39258 de M. Pierre Morange

Rubrique : impôts locaux

Titre : redevances des mines

Réponse publiée le 15 janvier 2001
9 décembre 1999

Question au Gouvernement n° 1730 de M. Pierre Morange

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Question posée en séance

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