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18 juin 2001Rubrique : sécurité routièreTitre : poids lourdsRéponse publiée le 13 août 2001
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11 juin 2001Rubrique : retraites : généralitésTitre : financementQuestion sans réponse
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Réponse publiée le 27 août 2001
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Réponse publiée le 1er octobre 2001
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Réponse publiée le 27 août 2001
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7 février 2001Rubrique : collectivités territorialesTitre : CorseQuestion posée en séance
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1er janvier 2001Rubrique : professions de santéTitre : exercice de la professionQuestion sans réponse
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18 décembre 2000Rubrique : sécurité socialeTitre : carteRéponse publiée le 29 avril 2002
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4 décembre 2000Rubrique : professions judiciaires et juridiquesTitre : avocatsRéponse publiée le 2 avril 2001
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6 novembre 2000Rubrique : santéTitre : vaccinationsRéponse publiée le 11 décembre 2000