• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41271 de M. Alain Néri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 15 mai 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41187 de M. Alain Néri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 13 décembre 1999

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  Question écrite n° 38609 de M. Alain Néri

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 30 octobre 2000
• 15 novembre 1999

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  Question écrite n° 37468 de M. Alain Néri

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 4 novembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1611 de M. Alain Néri

  Rubrique : Etat

  Titre : structures gouvernementales

  Question posée en séance
• 20 septembre 1999

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  Question écrite n° 34937 de M. Alain Néri

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 30 août 1999

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  Question écrite n° 34237 de M. Alain Néri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 2 août 1999

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  Question écrite n° 33571 de M. Alain Néri

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 18 octobre 1999
• 28 juin 1999

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  Question écrite n° 31887 de M. Alain Néri

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 23 août 1999
• 21 juin 1999

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  Question écrite n° 31841 de M. Alain Néri

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 27 août 2001