M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 septembre 1999

Question écrite n° 34816 de M. Yves Nicolin

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Réponse publiée le 13 décembre 1999
13 septembre 1999

Question écrite n° 34509 de M. Yves Nicolin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Question sans réponse
13 septembre 1999

Question écrite n° 34496 de M. Yves Nicolin

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 21 février 2000
13 septembre 1999

Question écrite n° 34495 de M. Yves Nicolin

Rubrique : professions de santé

Titre : orthodontistes

Réponse publiée le 18 octobre 1999
23 août 1999

Question écrite n° 34050 de M. Yves Nicolin

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 24 janvier 2000
23 août 1999

Question écrite n° 34049 de M. Yves Nicolin

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 31 janvier 2000
23 août 1999

Question écrite n° 34048 de M. Yves Nicolin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 24 juillet 2000
23 août 1999

Question écrite n° 34047 de M. Yves Nicolin

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 3 avril 2000
9 août 1999

Question écrite n° 33845 de M. Yves Nicolin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 1er novembre 1999
9 août 1999

Question écrite n° 33833 de M. Yves Nicolin

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 6 mars 2000

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Questions posées (archives)