M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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27 mars 2000

Question écrite n° 43968 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Arabie Saoudite

Réponse publiée le 8 mai 2000
20 mars 2000

Question écrite n° 43438 de M. Damien Alary

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 7 août 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42668 de M. Damien Alary

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 26 juin 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42375 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 3 avril 2000
10 février 2000

Question au Gouvernement n° 1860 de M. Damien Alary

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question posée en séance
7 février 2000

Question écrite n° 41064 de M. Damien Alary

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 20 mars 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40024 de M. Damien Alary

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 5 juin 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39379 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 26 juin 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39331 de M. Damien Alary

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes au déballage

Réponse publiée le 6 mars 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39316 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 31 juillet 2000

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)