• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66313 de M. Serge Poignant

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63845 de M. Serge Poignant

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de plan Etat-régions

  Question sans réponse
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62432 de M. Serge Poignant

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 13 juin 2001

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  Question au Gouvernement n° 2871 de M. Serge Poignant

  Rubrique : finances publiques

  Titre : exécution du budget

  Question posée en séance
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1431 de M. Serge Poignant

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 12 mars 2001

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  Question écrite n° 58722 de M. Serge Poignant

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57278 de M. Serge Poignant

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57277 de M. Serge Poignant

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 10 janvier 2001

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  Question au Gouvernement n° 2535 de M. Serge Poignant

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Question posée en séance
• 27 novembre 2000

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  Question écrite n° 54191 de M. Serge Poignant

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 5 février 2001