-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au président Jacques Chirac
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Jacques Chirac
- Hommage à Jacques Chirac
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Droits voisins des droits d’auteur
- Produits phytosanitaires
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Dérives mafieuses en Corse
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Criminalité en Martinique
- Incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
- Fermetures de maternités
- Projet de loi de finances pour 2020
- Brexit
- Réforme des retraites
- Suicides dans l’éducation nationale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale
- Lutte contre la fraude fiscale
- Services d’urgence dans la Sarthe
- Usine Michelin de La Roche-sur-Yon
- Inclusion scolaire des enfants en situation de handicap
- Compétitions sportives au Qatar
- Crédits en faveur de la transition écologique
- Élévation du niveau des mers
- Soutien à l’agriculture outre-mer
- Soutien à l’emploi dans le secteur associatif
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Mme Patricia Gallerneau
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Patricia Gallerneau
- Grenelle des violences conjugales
- Grenelle des violences conjugales
- Agression d’un proviseur – épreuves du bac
- Ratification du CETA
- Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Déroulement du baccalauréat
- Réforme du bac
- Lutte contre les déserts médicaux
- Haine sur internet
- Féminicides
- Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
- Coupe du monde féminine de football
- Pacte pour l’enfance
- Emploi de travailleurs sans-papiers par La Poste
- 3. Haine sur internet
- 4. Remplacement d’une députée
- 5. Agence nationale de la cohésion des territoires
- 6. Office Français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Interdiction effective de la pêche électrique
- Discussion générale
- M. Bruno Joncour
- Mme Michèle Victory
- M. Paul Christophe
- M. Éric Coquerel
- M. Sébastien Jumel
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Jean-Pierre Pont
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Liliana Tanguy
- M. François-Michel Lambert
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Article unique
- M. Michel Castellani
- M. Gilles Lurton
- M. Sébastien Jumel
- Amendement no 3
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes antisémites
- 2. Questions au Gouvernement
- Administration numérique
- Contreparties aux aides sociales
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Accompagnement des commerçants
- Contreparties aux aides sociales
- Quartiers de reconquête républicaine
- Sanction de l’antisionisme
- Engagement de la jeunesse dans le grand débat national
- Stratégie contre la pauvreté
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Cyclone Oma
- Pêche électrique
- 3. Pour une école de la confiance
- 4. Citoyen sauveteur
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Office français de la biodiversité
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 57
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 34, 163, 114, deuxième rectification, 403, 68, 73, 71, 326, 74, 164, 254, 277, 414, 364, 405, 260, 265, 443, 165, 116, 422, 75, 255, 70, 72, 327, 412, 121, 278, 413, 409, 256, 258, 257, 259, 101, 143, 117, 407, 35, 58, 56, 78, 397, 452, 128, 266, 428, 450 (sous-amendement), 129, 453, 59, 418, 61, 261, 32 rectifié, 389, 268 et 262
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 106, 144 et 311, 312, 309
- Article 5 bis
- Article 6
- Amendements nos 109, 142
- Article 7
- Amendements nos 149, 110, 132
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 76 rectifié, 160 rectifié, 251, 328, 379 rectifié et 382
- Titre
- Article 3 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Traité d’Aix-la-Chapelle – Brexit
- Traité d’Aix-la-Chapelle
- Retraites agricoles
- Grand débat
- Concentration des richesses
- Évaluations en classe de cours préparatoire
- Droit de manifestation
- Médecine psychiatrique
- Grand débat
- Fusion de la métropole d’Aix-Marseille-Provence et du département des Bouches-du-Rhône
- Lutte contre les inégalités outre-mer – Épidémie de dengue à La Réunion
- Tarifs des péages autoroutiers
- Concentration des richesses
- StocaMine
- Politique pénitentiaire
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice - Renforcement de l’organisation des juridictions
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Office français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Présentation commune
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 18
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- Amendements nos 25, 5, 7, 21, 6, 35 rectifié, 20, 24, 23, 9, 53, 40 et 52
- Article 2
- Mme Christine Hennion
- M. Daniel Fasquelle
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Charles de la Verpillière
- M. Marc Le Fur
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gilles Lurton
- Amendements nos 44, 45, 33, 57, 55, 11, 12, 61 (sous-amendement), 66 (sous-amendement), 69 (sous-amendement), 62 (sous-amendement), 63 (sous-amendement), 64 (sous-amendement), 65 (sous-amendement), 67 (sous-amendement), 68 (sous-amendement), 70 (sous-amendement) et 71 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 4
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos 46, deuxième rectification, 16 et 56
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- AFPA
- Évacuation du campement de Grande-Synthe
- Pollution en Méditerranée
- Tarif des complémentaires santé
- Politique scolaire
- Justice des mineurs
- Politique de l’emploi
- Service national universel
- Ventes d’armes à l’Arabie saoudite
- Relations avec les collectivités territoriales
- Référendum d’autodétermination en Nouvelle-Calédonie
- Surpopulation carcérale
- Souveraineté de Mayotte
- Bébés nés sans bras dans l’Ain
- Création d’un indicateur associant lutte contre la pauvreté et transition écologique
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 7
- M. Jean-Pierre Door
- M. Michel Castellani
- Mme Isabelle Valentin
- M. Bernard Perrut
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Gilles Lurton
- M. Rémi Delatte
- Mme Véronique Louwagie
- M. Sylvain Maillard
- M. Boris Vallaud
- M. Jean Lassalle
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Francis Vercamer
- M. Éric Pauget
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Pierre Dharréville
- M. François Ruffin
- Mme Caroline Fiat
- M. Éric Coquerel
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 194, 1302 et 1363
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1265
- Après l’article 7
- Amendements nos 252, 1589 (sous-amendement), 1592 (sous-amendement), 1501, 618 et 1584 (sous-amendement)
- Article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Lutte contre les groupuscules prônant la violence
- 2. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- M. Didier Paris
- M. Sébastien Huyghe
- M. Pierre Vatin
- M. Martial Saddier
- M. Gilles Lurton
- Mme Stella Dupont
- M. Frédéric Reiss
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 17, 23 et 43
- Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 53 rectifié, 18, 44 et 48
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 6
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Vitesses maximales autorisées par la police de la circulation
- Présentation
- Discussion générale
- Motion de rejet préalable
- 2. Lutte contre les groupuscules prônant la violence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Pas-de-Calais (5e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)