M. Jean-Luc Préel

Nouveau Centre

Vendée (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 juin 1999

Question écrite n° 31109 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Question sans réponse
7 juin 1999

Question écrite n° 30836 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
31 mai 1999

Question écrite n° 30823 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en nature

Réponse publiée le 3 avril 2000
26 mai 1999

Question au Gouvernement n° 1371 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
17 mai 1999

Question écrite n° 30053 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : santé

Titre : hépatite B

Question sans réponse
12 avril 1999

Question écrite n° 28417 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : professions de santé

Titre : professions paramédicales

Réponse publiée le 13 décembre 1999
12 avril 1999

Question écrite n° 28176 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : psychologues scolaires

Réponse publiée le 16 août 1999
17 mars 1999

Question au Gouvernement n° 1213 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
15 mars 1999

Question écrite n° 26749 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : contractuels

Question sans réponse
22 février 1999

Question écrite n° 25812 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail

Réponse publiée le 14 juin 1999

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M. Jean-Luc Préel

Questions posées (archives)