• 10 avril 2000

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  Question écrite n° 44759 de M. Didier Quentin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Question sans réponse
• 10 avril 2000

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  Question écrite n° 44758 de M. Didier Quentin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 3 juillet 2000
• 10 avril 2000

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  Question écrite n° 44757 de M. Didier Quentin

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 10 avril 2000

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  Question écrite n° 44756 de M. Didier Quentin

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 10 avril 2000

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  Question écrite n° 44572 de M. Didier Quentin

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 3 juillet 2000
• 10 avril 2000

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  Question écrite n° 44571 de M. Didier Quentin

  Rubrique : entreprises

  Titre : délais de paiement

  Réponse publiée le 22 mai 2000
• 31 janvier 2000

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  Question orale sans débat n° 1030 de M. Didier Quentin

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : conchyliculture

  Réponse publiée le 2 février 2000
• 19 janvier 2000

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  Question au Gouvernement n° 1781 de M. Didier Quentin

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Question posée en séance
• 17 janvier 2000

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  Question écrite n° 39992 de M. Didier Quentin

  Rubrique : entreprises

  Titre : intéressement et participation

  Réponse publiée le 12 juin 2000
• 20 décembre 1999

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  Question écrite n° 39095 de M. Didier Quentin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 janvier 2000