• 30 octobre 2000

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  Question écrite n° 52912 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : famille

  Titre : familles recomposées

  Réponse publiée le 25 décembre 2000
• 26 octobre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2352 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Question posée en séance
• 17 juillet 2000

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  Question écrite n° 49138 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : calcul des pensions

  Réponse publiée le 4 septembre 2000
• 10 juillet 2000

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  Question écrite n° 48524 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : santé

  Titre : sclérose latérale amyotrophique

  Réponse publiée le 30 octobre 2000
• 15 juin 2000

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  Question au Gouvernement n° 2205 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : budget

  Question posée en séance
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41086 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : presse et livres

  Titre : livres

  Réponse publiée le 1er mai 2000
• 16 décembre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1757 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : emploi

  Titre : ARPE

  Question posée en séance
• 11 octobre 1999

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  Question écrite n° 35726 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 6 mai 1999

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  Question au Gouvernement n° 1320 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question posée en séance
• 29 mars 1999

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  Question écrite n° 27481 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 7 juin 1999