• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91409 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 26 juillet 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91386 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : gendarmerie et police

  Réponse publiée le 14 décembre 2010
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91304 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 21 décembre 2010
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91219 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91199 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONG

  Question close sans réponse le 1er février 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 91120 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 24 mai 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90970 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : environnement

  Titre : parcs nationaux

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90922 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 21 décembre 2010
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90917 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 29 novembre 2011
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90875 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Question close sans réponse le 19 juin 2012