M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°27 : 10 résultats affichés sur un total de 388

3 novembre 2003

Question écrite n° 27802 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 13 avril 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27666 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : communes

Titre : bâtiments

Réponse publiée le 10 août 2004
22 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 839 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : mer et littoral

Titre : sauvetage en mer

Question posée en séance
20 octobre 2003

Question écrite n° 26872 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 janvier 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26494 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 13 janvier 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26487 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 8 décembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26369 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 23 mars 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 26042 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Question sans réponse
6 octobre 2003

Question écrite n° 26041 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 10 novembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 26040 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 1er décembre 2003

...

Page n°27 : 10 résultats affichés sur un total de 388

M. Jacques Le Guen

Questions posées (archives)