M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 février 2006

Question écrite n° 87101 de M. Luc Chatel

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 31 octobre 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87070 de M. Luc Chatel

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 15 août 2006
7 février 2006

Question écrite n° 85057 de M. Luc Chatel

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 21 mars 2006
7 février 2006

Question écrite n° 85056 de M. Luc Chatel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 28 novembre 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 84058 de M. Luc Chatel

Rubrique : associations

Titre : ressources

Réponse publiée le 3 octobre 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 84031 de M. Luc Chatel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 28 février 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 84030 de M. Luc Chatel

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 2 mai 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81574 de M. Luc Chatel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 7 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80695 de M. Luc Chatel

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 28 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79614 de M. Luc Chatel

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse

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M. Luc Chatel

Questions posées (archives)