-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
- 2. Questions au Gouvernement
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme de la police nationale
- Lutte contre le racisme
- Faits reprochés à un membre du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Revalorisations dans le secteur médico-social
- Exemplarité du pouvoir exécutif
- Réforme des retraites
- Part de l’alimentation biologique dans la restauration collective
- Prise en compte des travaux d’utilité collective dans le calcul de la retraite
- Politique de sécurité
- Protection des mineurs sur internet
- Politique économique
- Publication du décret relatif aux zones tendues et à la taxe d’habitation
- Réforme des retraites
- Rapatriement des familles de djihadistes
- Réforme des retraites
- Logement des sans-abri
- Abolition de l’esclavage
- Prix des carburants aux Antilles
- Hausse des tarifs autoroutiers
- Abolition de l’esclavage
- Réforme des retraites
- Grèves dans les transports
- Réforme des retraites
- Violences policières dans les lycées
- Retraites des femmes de militaires
- Séisme en Syrie et en Turquie
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Avant la première partie (suite)
- Première partie
- Avant l’article 1er
- Amendements nos1015, 1116
- Sous-amendements nos 20589 et 20586
- Amendement no 3517
- Sous-amendement no 20584
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Article 1er
- M. Sébastien Jumel
- M. Benoit Mournet
- M. Laurent Jacobelli
- Mme Clémence Guetté
- M. Stéphane Viry
- M. Nicolas Turquois
- M. Arthur Delaporte
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabien Roussel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth
- M. Joris Hébrard
- M. Aurélien Saintoul
- M. Elie Califer
- M. Thierry Benoit
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
- Rappel au règlement
- Constitution d’une commission spéciale (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Interdiction de la maltraitance sur les chiens et les chats par colliers étrangleurs
- 2. Évolution de la formation de sage-femme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Aide universelle d’urgence pour les victimes de violences conjugales
- Mme Isabelle Rome, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Béatrice Descamps, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Discussion générale
- Mme Pascale Martin
- M. Stéphane Viry
- Mme Anne Bergantz
- M. Arthur Delaporte
- M. Paul Christophe
- Mme Sandrine Rousseau
- Mme Karine Lebon
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Prisca Thevenot
- Mme Bénédicte Auzanot
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie, rapporteur
- Mme Béatrice Descamps, rapporteure
- Mme Isabelle Rome, ministre déléguée
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Chenu
- Mme Marie-Charlotte Garin
- Amendements nos 66 rectifié, 60 rectifié et 61 rectifié, 70 rectifié
- Sous-amendements nos 87, 99, 108, 89, 100, 109, 113, 103, 120, 75, 93, 114, 122, 84, 115, 118, 123, 83, 88, 101, 110, 128, 90, 102, 104, 111, 81, 125, 80, 126, 121, 79 rectifié, 91, 98, 106, 78, 97, 76, 92, 96, 112 et 119
- Amendement no 11
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Laure Lavalette
- Amendements nos63 rectifié et 49
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendement no 31
- Article 2 bis A
- Amendement no 68
- Article 2 bis
- Amendement no 64
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Amendement no 65
- Titre
- Amendement no 131
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Comment massifier la rénovation thermique ?
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Damien Adam (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. David Amiel (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Antoine Armand (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Alexandre Holroyd (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Bastien Marchive (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Lionel Tivoli (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Christine Engrand (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Michel Guiniot (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Annick Cousin (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Christelle Petex-Levet (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Dino Cinieri (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Réforme de la voie professionnelle
- Mme Sigrid Gérardin, cosecrétaire générale du SNUEP-FSU
- Mme Prisca Kergoat, professeure des universités et directrice du Certop
- M. Christophe Doré, président de la CMA de Normandie
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Christophe Doré
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Céline Calvez (RE)
- Mme Sigrid Gérardin
- Mme Prisca Kergoat
- M. Christophe Doré
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Sigrid Gérardin
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Christophe Doré
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Christophe Doré
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Jean Terlier (RE)
- M. Christophe Doré
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Jérôme Legavre (LFI-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Dino Cinieri (LR)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Frédéric Zgainski (Dem)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Alain David (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Alexis Izard (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Jean Terlier (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme des retraites
- Lutte contre les déserts médicaux
- Pénurie de médicaments
- Coût de l’énergie et aides aux entreprises
- Coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme
- Prix des transports en Île-de-France
- Exportation de pesticides interdits
- Attaque à l’arme blanche à Jeumont
- Réforme des retraites
- Situation des personnes sans domicile
- Hausse des prix de l’énergie
- Tenue uniforme à l’école
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Projet de réforme des retraites
- Disparition des jurés populaires
- COP15 à Montréal
- Lutte contre la corruption
- Sécurité à Paris pendant la Coupe du monde de football
- Situation financière des Ehpad
- Violences commises par des groupes d’extrême droite
- Expérimentation France Travail
- Vie chère en outre-mer
- Mesures de sécurité à l’occasion du match France-Maroc
- Broyage des poussins
- Simplification administrative
- Aide alimentaire
- Pénuries de médicaments
- Réserve opérationnelle
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendements nos 1997, 2105, 585, 887, 1153, 1085, 1154, 1605, 2374 et 1155
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Sous-amendement no 3205
- Amendement no 402
- Après l’article 12
- Article 12 ter
- M. Bertrand Bouyx
- Amendements nos 2498, 2606
- Article 13
- Amendements nos 124, 1380, 2708, 2742 et 2906
- Article 13 bis
- Article 13 ter A
- Amendements nos 1555 et 2073, 403, 2077, 404, 2095, 2112
- Après l’article 13 ter A
- Amendement no 2700
- Article 13 ter
- Amendement no 2745
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendements nos 1924, 1925
- Article 15
- Amendements nos 2599, 2051 rectifié, 1557 et 2504
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2505, 2506, 1558, 2514, 2507, 2509, 2510, 2511, 1559, 2512, 2168 et 1560
- Après l’article 15
- Article 15 ter
- Article 16
- Avant l’article 16 bis
- Article 16 bis
- Après l’article 16 ter A
- Après l’article 16 ter B
- Article 16 ter C
- M. Michel Guiniot
- Amendements nos 3025 et 240, 2521
- Article 12 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Retraite de base des non-salariés agricoles
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Dino Cinieri
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Éric Woerth
- M. Julien Rancoule
- M. Loïc Kervran
- Mme Danielle Simonnet
- Amendements nos 42
- Sous-amendements nos 50, 49 et 51, 52
- Article 2
- M. Jean-Pierre Vigier
- Amendement no 53
- Titre
- Amendement no 43
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l’ordre public
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions hospitalières
- Coût du chauffage
- Hausse des charges
- Proposition de loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite
- Lutte contre la pauvreté et prime de Noël
- Système de combat aérien du futur
- Journée mondiale de lutte contre le sida
- Exécution des OQTF
- Précarité alimentaire en France
- Formation des maires à la transition écologique
- Mouvement de grève chez Sanofi
- Santé mentale
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Pénurie de médicaments
- Situation dans les transports en commun
- Colère des artisans bouchers-charcutiers
- Guichet unique de création d’entreprises
- Soutien à l’agriculture biologique
- Soutien aux outre-mer
- Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
- Réforme de la haute fonction publique
- Soutien à la production laitière biologique
- Développement des éoliennes
- Situation des patients atteints d’un covid long
- Réintégration des personnels soignants non vaccinés
- Financement de RER métropolitains
- Transports publics en Île-de-France
- Conférence ministérielle européenne sur l’avenir de l’écosystème spatial
- 2. Protection des logements contre l’occupation illicite
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 ter (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 2 ter (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 171
- Après l’article 3 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 29
- Article 4 (appelé par priorité)
- Article 5 (appelé par priorité)
- M. Erwan Balanant
- Mme Mathilde Panot
- Mme Cyrielle Chatelain
- Amendements nos 81, 92, 162 et 184
- Rappel au règlement
- Article 5 (appelé par priorité) (suite)
- Amendement no 121
- Sous-amendement nos 396
- Amendements nos 122 et 131 rectifié
- Sous-amendements nos 282, 283, 393 et 285
- Mme Anne-Laurence Petel, suppléant M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Après l’article 5 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire (4e circonscription)
| Mandat clos le 30 novembre 2023 (16e législature)