• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38579 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38578 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38512 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38493 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38491 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Constitution européenne

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38488 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38487 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38469 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38468 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38467 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 23 novembre 2004