• 30 novembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3066 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : assurances

  Question posée en séance
• 17 mai 2006

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  Question au Gouvernement n° 2745 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Question posée en séance
• 4 avril 2006

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  Question orale sans débat n° 1562 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 5 avril 2006
• 31 janvier 2006

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  Question orale sans débat n° 1400 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 1er février 2006
• 6 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2196 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Question posée en séance
• 3 mai 2005

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  Question orale sans débat n° 1212 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 4 mai 2005
• 10 février 2005

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  Question au Gouvernement n° 1893 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM et TOM : transports aériens

  Question posée en séance
• 5 octobre 2004

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  Question orale sans débat n° 890 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 6 octobre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45391 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45350 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 17 octobre 2006