M. Bernard Schreiner

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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11 mai 1998

Question écrite n° 14360 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière animation

Réponse publiée le 10 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14245 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
6 mai 1998

Question orale sans débat n° 329 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fermeture de classes

Réponse publiée le 13 mai 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12852 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : offices

Réponse publiée le 27 avril 1998
1er avril 1998

Question au Gouvernement n° 490 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Question posée en séance
9 mars 1998

Question écrite n° 11438 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : offices

Réponse publiée le 23 mars 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10740 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Question sans réponse
2 décembre 1997

Question orale sans débat n° 61 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : villes

Réponse publiée le 10 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 5066 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 5034 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 2 octobre 2000

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M. Bernard Schreiner

Questions posées (archives)