M. Bernard Schreiner

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 117

18 octobre 2005

Question écrite n° 75921 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : élections et référendums

Titre : candidats

Réponse publiée le 17 janvier 2006
20 septembre 2005

Question écrite n° 73776 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : filière socio-éducative

Question sans réponse
24 août 2004

Question écrite n° 46074 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : sociétés d'économie mixte

Réponse publiée le 7 septembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46060 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 19 octobre 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37013 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 17 août 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37012 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : filière socio-éducative

Réponse publiée le 17 août 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36453 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : assurances

Titre : fonds de garantie

Réponse publiée le 15 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35319 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : documentalistes, bibliothécaires et archivistes

Réponse publiée le 22 juin 2004
30 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 879 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : Union européenne

Titre : perspectives

Question posée en séance
11 août 2003

Question écrite n° 23425 de M. Bernard Schreiner

Rubrique : propriété

Titre : protection

Réponse publiée le 3 novembre 2003

...

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 117

M. Bernard Schreiner

Questions posées (archives)