M. Philippe de Villiers

Députés n'appartenant à aucun groupe

Vendée (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juillet 2004 (12^e législature)

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19 juin 2000

Question orale sans débat n° 1162 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 21 juin 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47535 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 31 juillet 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45524 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : thons

Réponse publiée le 6 novembre 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42692 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 5 juin 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41385 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39798 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 6 mars 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39243 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : calcul

Réponse publiée le 3 avril 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38845 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 27 mars 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38482 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : grandes écoles

Titre : école centrale

Réponse publiée le 18 décembre 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37521 de M. Philippe de Villiers

Rubrique : finances publiques

Titre : déficit budgétaire

Réponse publiée le 21 février 2000

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M. Philippe de Villiers

Questions posées (archives)