M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 juillet 1997

Question écrite n° 1446 de M. Gérard Voisin

Rubrique : communes

Titre : personnel

Réponse publiée le 10 novembre 1997
21 juillet 1997

Question écrite n° 1385 de M. Gérard Voisin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 26 janvier 1998
30 juin 1997

Question écrite n° 387 de M. Gérard Voisin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : BNC

Réponse publiée le 16 février 1998
30 juin 1997

Question écrite n° 386 de M. Gérard Voisin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sociale

Réponse publiée le 29 septembre 1997
30 juin 1997

Question écrite n° 372 de M. Gérard Voisin

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : carnet de santé

Réponse publiée le 27 octobre 1997
30 juin 1997

Question écrite n° 371 de M. Gérard Voisin

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 15 septembre 1997
30 juin 1997

Question écrite n° 370 de M. Gérard Voisin

Rubrique : prestations familiales

Titre : aide à la scolarité

Réponse publiée le 29 septembre 1997
30 juin 1997

Question écrite n° 369 de M. Gérard Voisin

Rubrique : animaux

Titre : refuges

Réponse publiée le 10 novembre 1997
30 juin 1997

Question écrite n° 368 de M. Gérard Voisin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 1er décembre 1997
23 juin 1997

Question écrite n° 264 de M. Gérard Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 24 novembre 1997

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M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)