• 1er février 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 24593 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 1er février 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 24591 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 23878 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 26 juillet 1999
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 23877 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 23874 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : agriculture

  Titre : SAFER

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 23835 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 23822 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : santé

  Titre : insuffisance rénale

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 23813 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 23812 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : FNADT

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 21 décembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 23102 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Comores

  Réponse publiée le 1er mars 1999