M. Jean-Jacques Weber

Union pour la démocratie française-Alliance

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 4 mai 2000 (11^e législature)

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25 mai 1998

Question écrite n° 14809 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : frontaliers

Titre : sécurité sociale

Réponse publiée le 20 juillet 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12351 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 4 mai 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12339 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 29 juin 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12210 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 13 juillet 1998

16 mars 1998

Question écrite n° 11580 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : prêts de livres

Réponse publiée le 6 avril 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11576 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 15 juin 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11528 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 15 juin 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11519 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 24 août 1998

16 mars 1998

Question écrite n° 11446 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 4 mai 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11334 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 20 avril 1998

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