M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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19 octobre 1998

Question écrite n° 20334 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : énergie et carburants

Titre : distribution

Réponse publiée le 26 avril 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20278 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : conseillers municipaux

Réponse publiée le 22 février 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20277 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 4 janvier 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20276 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 25 janvier 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20275 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 4 janvier 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20274 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de maladie

Réponse publiée le 22 février 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 19999 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 14 décembre 1998
12 octobre 1998

Question écrite n° 19998 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : voirie

Titre : routes

Réponse publiée le 29 mars 1999
27 juillet 1998

Question écrite n° 17707 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 7 septembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17441 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998

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M. Jean-Marie Aubron

Questions posées (archives)