M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen

Loire-Atlantique (3^e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14^e législature)

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1er juin 2010

Question orale sans débat n° 1104 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 9 juin 2010
27 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2275 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
12 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2201 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
24 mars 2010

Question au Gouvernement n° 2052 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections régionales

Question posée en séance
9 mars 2010

Question écrite n° 73607 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 mars 2010

Question écrite n° 73606 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 mars 2010

Question écrite n° 72881 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 février 2010

Question au Gouvernement n° 2007 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : industrie

Titre : construction navale

Question posée en séance
3 février 2010

Question au Gouvernement n° 1935 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : régions

Titre : conseils régionaux

Question posée en séance
28 janvier 2010

Question au Gouvernement n° 1919 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réforme

Question posée en séance

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Questions posées (archives)