-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 19 (appelé par priorité)
- M. Thibault Bazin
- Mme Lise Magnier
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Matthieu Orphelin
- M. Patrick Hetzel
- M. Arnaud Viala
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Damien Abad
- Mme Valérie Lacroute
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Louis Masson
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Éric Alauzet
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Marc Le Fur
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Fabien Di Filippo
- M. Bruno Millienne
- M. Aurélien Pradié
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Rappels au règlement
- Article 19 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 2512, 27, 119, 191, 283, 382, 470, 595, 681, 762, 932, 940, 968, 1212, 1368, 1818, 2048, 2119, 1299, 1664, 34, 528, 682, 978, 1070, 1092, 1148, 1257, 1458, 1466, 1726, 2120, 995, 235, 2208, 1271, 1432, 787, 1912, 763, 2264, 1478, 1479, 1477, 992, 987, 1481, 1476, 1482, 2063, 1928, 1794, 1795, 1433, 1935, 2591, 137, 1665, 389, 1796, 1123, 1124 et 2049
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans l’Aude
- Remaniement ministériel
- Inondations dans l’Aude
- Politique économique en Guyane
- Handicap à l’école
- Perquisitions visant la France insoumise
- Fonderies du Poitou
- Lutte contre les inégalités
- Cancers pédiatriques
- Budget 2019
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Énergies marines renouvelables
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Francophonie
- Cancers pédiatriques
- Mobilité internationale des Français
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 712, 1423, 2285, 302 et 1263
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 613, 2286 et 2076
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 71, 849, 1210, 703, 1854, 2430, 714, 74, 76 et 78
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Après l’article 2
- Amendements nos 570, 66, 1256, 417 et 404
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1525, 1383, 1896, 1770, 2238, 1489 et 2338
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Réforme des retraites
- Politique sociale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Pollution au large de la Corse
- Politique territoriale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Droits de l’homme au Moyen-Orient
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Réforme du baccalauréat professionnel
- Délocalisations et politique industrielle
- Tourisme mémoriel
- 4. Lutte contre la fraude
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attribution du prix Nobel de physique à M. Gérard Mourou
- 2. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
- 3. Questions au Gouvernement
- Démission refusée du ministre de l’intérieur
- Incendie criminel d’un abattoir de l’Ain
- Avenir des métropoles et des départements
- Traumatismes physiques liés à la pratique du rugby
- Séparation des pouvoirs
- Engagement politique
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Politique environnementale
- Violences conjugales
- Aides aux agriculteurs
- Prise en charge des personnes âgées dépendantes
- Politique économique
- Procédure dématérialisée de délivrance des cartes grises et des permis de conduire
- Meurtre d’un responsable de la municipalité de Rodez
- Démission refusée du ministre de l’intérieur
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- 4. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 5. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 29
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Anne-Laurence Petel
- M. Pierre Dharréville
- M. Dominique Potier
- M. Charles de Courson
- Amendement no 1431
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2359, 2206, 2447, 2356, 2548, 2733, 2651, 1429, 1788, 2382, 2207, 2384, 2652, 2288, 2572 et 1373
- Après l’article 29
- Article 29 bis
- Après l’article 29 bis
- Amendement no 2428
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendement no 2600
- Article 29
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Hébergement d’urgence
- Pouvoir d’achat
- Politique du Gouvernement
- Fin de l’utilisation du glyphosate
- Plan vélo
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Rentrée des apprentis
- Scolarisation des enfants handicapés
- Reconnaissance de la responsabilité de l’État dans la disparition de Maurice Audin
- Stratégie de lutte contre la pauvreté
- Prévention santé en direction de la jeunesse
- Plan santé
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Directive européenne sur les droits d’auteur
- Politique du Gouvernement en matière de pauvreté (suite)
- 2. Lutte contre la fraude
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 145, 30, 51, 127, 263 et 86
- Mme Émilie Cariou, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 55, 233, 238, 59 et 69
- M. Jean Terlier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 243, 261, 106, 112, 123, 60, 244, 262, 300, 264, 301, 61, 245, 56, 225, 239, 107, 124 et 302
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 87, 304 (sous-amendement) et 306
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 317 (sous-amendement)
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 266 rectifié et 267
- Article 9
- M. Fabien Roussel
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 34, 269 et 200, 199
- Article 9 bis
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Diversité dans le débat démocratique
- Prime à la conversion des véhicules anciens
- Politique économique et fiscale
- Rentrée universitaire 2018
- Noyades de l’été 2018
- Corridor transeuropéen entre la mer du Nord et la Méditerranée
- Accords de libre-échange et écologie
- Rentrée scolaire
- Pauvreté en France
- Plafonnement des frais sur incidents bancaires
- Suppression des allègements de charge spécifiques au travail saisonnier dans le secteur agricole
- Situation à Idlib en Syrie
- Budget du sport
- Féminisation des armées
- Parcoursup
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Élection du président de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Amendements nos 242 et 321
- Mme Élise Fajgeles, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 430, 57, 307, 308, 309, 221, 311 rectifié, 313, 243, 310, 317, 402, 315, 216, 119, 447, 314, 245, 316, 318, 312, 319, 222, 14, 15, 427, 56, 320, 262, 58 et 322
- Article 5 bis A
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Article 6
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 8 bis
- Article 9
- Article 9 bis AA
- Article 9 bis
- Amendement no 490
- Avant l’article 9 ter
- Amendement no 400
- Article 9 ter
- Mme Ramlati Ali
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Danièle Obono
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Pierre Dharréville
- Mme Aina Kuric
- M. Bastien Lachaud
- M. Fabien Di Filippo
- M. Ludovic Pajot
- M. Mansour Kamardine
- M. Saïd Ahamada
- Mme Nadia Essayan
- Mme Sonia Krimi
- M. Olivier Becht
- M. Éric Coquerel
- M. Florent Boudié
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Amendements nos 168, 251, 379, 404, 106 et 1, 2
- Article 5
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- Discussion des articles (suite)
- Article 16 (suite)
- Article 16 bis
- Article 16 ter
- Amendement no 276
- Article 17 ter
- Article 18
- Article 19
- Article 19 bis A
- Article 19 bis
- Article 19 ter
- Article 19 quater
- Article 20
- Article 21
- Amendements nos 26, 27
- Article 21 bis
- Article 21 ter
- Article 22
- Amendement no 152
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Amendement no 154
- Article 26 bis A
- Article 26 bis B
- Article 26 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 26 bis(suite)
- Amendements nos 469 et 503 rectifié
- Article 26 ter
- Amendement no 30
- Article 26 quater A
- Amendement no 282
- Article 26 quater B
- Article 26 quater
- Amendement no 283
- Article 26 quinquies
- Article 26 sexies
- Mme Sandrine Mörch
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 143 et 234
- Rappel au règlement
- Article 26 sexies(suite)
- Amendements nos 380, 480 et 500
- M. le président
- Amendements nos 505, 507, deuxième rectification et 515
- Article 27
- Article 28 A
- Amendement no 284
- Article 28
- Article 29
- Amendement no 157
- Article 30
- Article 30 bis
- Amendement no 285
- Article 30 ter
- Amendement no 286
- Article 31
- Article 32
- Article 33
- Amendement no 238
- Article 33 bis A
- Article 33 bis
- Article 33 ter B
- Article 33 ter
- Amendements nos 287, 293
- Article 33 quater
- Article 34
- Article 34 bis
- Amendement no 115
- Article 34 ter
- Article 35
- Article 36
- Article 37
- Amendement no 298
- Article 38
- Article 39
- Article 41
- Mme Nadia Essayan
- Amendement no 514
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- M. Christian Jacob
- Mme Émilie Chalas
- M. Éric Coquerel
- Mme Valérie Rabault
- M. Michel Herbillon
- M. Pierre Dharréville
- M. François Cornut-Gentille
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. François Pupponi
- M. Alexis Corbière
- M. Bruno Millienne
- M. Charles de la Verpillière
- M. Guillaume Vuilletet
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Faure
- Mme Caroline Abadie
- M. Xavier Breton
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Alain David
- M. Stéphane Peu
- Mme Coralie Dubost
- Mme Marine Le Pen
- M. Marc Le Fur
- Mme Catherine Kamowski
- M. Sébastien Huyghe
- M. Gilles Le Gendre
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Bruno Fuchs
- M. Éric Straumann
- M. Boris Vallaud
- M. Gilles Le Gendre
- M. Éric Coquerel
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Valérie Rabault
- Mme Hélène Zannier
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Christian Jacob
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. le président
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos2428 rectifié, 2416 rectifié, 2415 rectifié, 1047 rectifié, 1727 rectifié et 773 rectifié
- Rappels au règlement
- M. Boris Vallaud
- M. David Habib
- M. Sébastien Jumel
- M. Christian Jacob
- M. le président
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. le président
- M. Éric Coquerel
- M. Boris Vallaud
- M. Christian Jacob
- M. Dominique Potier
- M. Sébastien Jumel
- Mme Maina Sage
- M. David Habib
- M. Luc Carvounas
- M. Pierre Dharréville
- Mme Danièle Obono
- M. Fabien Di Filippo
- M. Philippe Gosselin
- M. Alain Tourret
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sylvia Pinel
- Suspension et reprise de la séance
- M. Sébastien Jumel
- M. Laurent Furst
- M. Gabriel Serville
- M. Christian Jacob
- M. David Habib
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Olivier Becht
- M. le président
- M. Christian Jacob
- Mme Danièle Obono
- M. Guillaume Garot
- M. Christian Jacob
- M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- M. le président
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. le président
- M. Christian Jacob
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Guillaume Garot
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Sébastien Jumel
- M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Richard Ferrand, rapporteur
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)