-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 quater C
- M. François-Michel Lambert
- M. Vincent Thiébaut
- M. André Chassaigne
- Amendement no 597
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 797, 596, 2121, 2220, 1590, 598, 2237, 2049, 1051, 871 et 1813
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 247 et 743
- Après l’article 4 quater C
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 quater D
- M. Vincent Thiébaut
- Amendement no 788
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1432, 2350, 1429, 1919, 2303, 1342, 1284, 2102, 2308 et 1285
- Après l’article 4 quater D
- Amendement no 126
- Article 4 quater E
- Article 4 quater
- Amendements nos 804, 1052
- Avant l’article 5 A
- Article 5 A
- Après l’article 5 A
- Article 5 B
- Article 4 quater C
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Violences au sein de la famille
- 2. Approbation d’un accord-cadre et de deux accords internationaux
- Accord-cadre France-Monaco relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire, et accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine
- Accord France-RFA sur les modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération dans le domaine du transport tactique aérien
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 1159
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 81, 1731, 1117, 30, 786, 1350, 1584, 1893, 1047, 2148, 300, 1895, 125, 615, 1641, 2542, 80, 490, 555, 580, 645, 1956, 616, 332, 447, 20, 617, 1048, 17, 96, 1049, 1464 et 1558
- Après l’article 4
- Article 4 bis A
- Amendements nos 31, 18, 478, 619, 699, 1381, 1694, 2205, 2243, 774, 19, 90, 1279 rectifié, 1598 rectifié et 2537
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 664, 757, 1084 et 1828, 1278
- Après l’article 4 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis BA
- Après l’article 4 bis BA
- Article 4 bis BB
- Article 4 bis
- Après l’article 4 bis
- Amendement no 334
- Avant l’article 4 ter A
- Amendement no 641 rectifié
- Article 4 ter A
- Amendement no 1587
- Article 4 ter
- Amendement no 1287
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Présentation
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er AAA
- M. André Chassaigne
- Amendement no 1149
- Après l’article 1er AAA
- Article 1er AA
- Après l’article 1er AA
- Amendement no 178
- Article 1er AB
- Après l’article 1er AB
- Amendement no 434
- Article 1er AC
- Après l’article 1er AC
- Amendement no 1425
- Article 1er ADA
- Amendement no 2272
- Après l’article 1er ADA
- Amendement no 1951
- Article 1er AD
- Mme Laurianne Rossi
- Amendements nos 132, 2357, deuxième rectification et 2527, 2525 (sous-amendements)
- Article 1er AAA
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1 er AD
- Amendement n o1255
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements n os2494 et 677
- Article 1 er AE
- Mme Laurianne Rossi
- Amendements n os839, 2376, 727, 1563, 1832 et 1260
- Après l’article 1 er AE
- Article 1 er AF
- M. Vincent Descoeur
- Amendements n os485, 486, 1501, 1963, 1978 et 734
- Sous-amendement n o2528
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Après l’article 1 er AF
- Amendement n o1219
- Article 1 er AG
- Article 1 er AH
- Amendement n o922
- Après l’article 1 er AH
- Amendement n o2513
- Article 1 er B
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
- Amendements n os1376, 1671, 1718 et 1508
- Après l’article 1 er B
- Article 1 er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Jean Garat, Michel Escalin et Norbert Savornin
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Opération Barkhane
- Inondations dans le Var
- Prise en charge de l’obésité
- Réforme des retraites
- Attentat de la rue des Rosiers
- Réforme des retraites
- Taxation des entreprises du numérique
- Consigne des bouteilles en plastique
- lutte contre la radicalisation
- Emploi des personnes handicapées
- Réforme des retraites
- Journée internationale des personnes handicapées
- Répression en Iran
- Accès aux emplois publics
- Femmes et enfants sans abri
- Effets des changements climatiques
- Journée mondiale de lutte contre le SIDA
- Accès aux soins
- Politique spatiale européenne
- Situation en Bolivie
- Installation d’éoliennes
- Sapeurs-pompiers
- Conséquences des mouvements sociaux
- Candidatures aux élections municipales
- Violences intrafamiliales et consommation d’alcool
- Sapeurs-pompiers
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- 4. Lutte contre l’antisémitisme
- 5. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réorganisation des pôles d’instruction
- Attaque de la mosquée de Bayonne
- Lettre de la Commission européenne sur la politique budgétaire de la France
- Attaque de la mosquée de Bayonne
- Attaque de la mosquée de Bayonne
- Réorganisation des pôles d’instruction
- Réforme de l’hôpital public
- Annulation de la conférence de Mme Sylviane Agacinski
- Situation au Liban
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme des retraites
- Visite présidentielle à La Réunion
- Baisse du Chômage et réforme de l’apprentissage
- Attaques visant les forces de l’ordre
- Stratégie « agir pour les aidants »
- Soutien aux entreprises en Martinique
- Réorganisation des pôles d’instruction
- Visite présidentielle à La Réunion
- Aides à domicile pour les seniors
- Intempéries dans l’Hérault
- Attaque de la mosquée de Bayonne
- Plafonnement des frais bancaires
- Permis de conduire international
- Mouvement social
- Réforme de l’assurance chômage
- Avenir de l’EPR
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- 3. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Justice
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Dimitri Houbron, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Paul Molac
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- Mme Alexandra Louis
- M. Antoine Savignat
- M. Erwan Balanant
- M. Alain David
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Naïma Moutchou
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mission « Justice » (état B)
- Justice
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 304, 672 et 266, 269, 273
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- Amendements nos 252, 233, 249, 673, 39, 502, 40, 415, 503, 384, 471, 674, 420, 675, 504, 506 et 676
- Articles 1er bis AA, 1er bis A, 1er bis B et 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Amendement no 708
- Article 4
- Article 5
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Accords entre l’Union européenne et le Canada
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- M. Régis Juanico
- M. David Habib
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Dominique Potier
- M. Alain David
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Valérie Rabault
- M. Joël Aviragnet
- M. Boris Vallaud
- M. Stéphane Claireaux
- M. Ludovic Pajot
- Mme Martine Wonner
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Paul Molac
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Josiane Corneloup
- M. Gilles Lurton
- M. Jean-Yves Bony
- M. Damien Abad
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Maxime Minot
- Mme Delphine Batho
- M. Julien Dive
- Mme Clémentine Autain
- M. Adrien Quatennens
- M. Éric Coquerel
- Mme Mathilde Panot
- M. François Ruffin
- Mme Bénédicte Taurine
- M. André Chassaigne
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Alexis Corbière
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre Dharréville
- Mme Laurence Dumont
- M. Ian Boucard
- Mme Nathalie Bassire
- M. Christophe Bouillon
- M. Pierre Vatin
- M. Ugo Bernalicis
- M. Bruno Fuchs
- M. Julien Aubert
- M. Philippe Vigier
- M. Nicolas Turquois
- M. Bertrand Pancher
- M. Sylvain Waserman
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Jacques Maire, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 1, 2, 3, 5, 6, 7, 10, 14, 16, 19, 21, 22, 23, 27, 30, 31, 47, 49, 55, 56 et 60
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Baptiste Moreau
- M. François Ruffin
- M. Paul-André Colombani
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Thierry Benoit
- M. Dominique Potier
- Article 2
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Clémentine Autain
- M. Adrien Quatennens
- M. Éric Coquerel
- Mme Mathilde Panot
- Mme Bénédicte Taurine
- Mme Sabine Rubin
- M. André Chassaigne
- Mme Véronique Louwagie
- M. Michel Castellani
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Frédéric Petit
- M. Pierre Dharréville
- M. Alain Bruneel
- M. Bruno Fuchs
- M. François Ruffin
- Mme Annie Chapelier
- Mme Liliana Tanguy
- Mme Delphine Batho
- Amendements nos 17, 20 et 24
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. François Ruffin
- M. André Chassaigne
- M. Frédéric Petit
- M. Michel Castellani
- M. Dominique Potier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Article 1er(suite)
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Mme Patricia Gallerneau
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Patricia Gallerneau
- Grenelle des violences conjugales
- Grenelle des violences conjugales
- Agression d’un proviseur – épreuves du bac
- Ratification du CETA
- Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Déroulement du baccalauréat
- Réforme du bac
- Lutte contre les déserts médicaux
- Haine sur internet
- Féminicides
- Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
- Coupe du monde féminine de football
- Pacte pour l’enfance
- Emploi de travailleurs sans-papiers par La Poste
- 3. Haine sur internet
- 4. Remplacement d’une députée
- 5. Agence nationale de la cohésion des territoires
- 6. Office Français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Accord avec le Mercosur
- Accord avec le Mercosur
- Accord avec le Mercosur
- Don du sang des personnes homosexuelles
- Accord avec le Mercosur
- Convention citoyenne sur le climat
- Accord avec le Mercosur
- Mesures entrées en vigueur le 1er juillet
- Urgence climatique et accord avec le Mercosur
- Sauveteurs en mer
- Vaccination contre la tuberculose
- Siège du Parlement européen à Strasbourg
- Abaissement de l’âge de la scolarité obligatoire
- Remboursement de l’homéopathie
- Conséquences de l’épisode de canicule sur la viticulture
- 3. Cessation de l’exercice du mandat d’un député
- 4. Pour une école de la confiance
- 5. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
- Présentation
- M. Franck Riester, ministre de la culture
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance