-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Fusion entre Alstom et Siemens
- Statut des aidants
- Niche parlementaire du groupe Socialistes et apparentés
- Fusion entre Alstom et Siemens
- Enseignement Français à l’étranger
- Prime exceptionnelle
- Pass culture
- Organisation du grand débat en Polynésie française
- Contournement européen des sanctions américaines en Iran
- Pouvoir d’achat
- Fermetures de classes dans les territoires ruraux
- Viande avariée polonaise
- Contrats aidés
- Fonds d’indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
- Police municipale à Paris
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Débat sur l’école dans la société du numérique
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Michèle Victory
- Mme Laure de La Raudière
- M. Bastien Lachaud
- Mme Elsa Faucillon
- M. Olivier Falorni
- Mme Béatrice Piron
- M. Frédéric Reiss
- M. Philippe Berta
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Erwan Balanant
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Béatrice Descamps
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Michel Larive
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Olivier Falorni
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Richard Lioger
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Cédric Roussel
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Pierre Cordier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Mansour Kamardine
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Jean Lassalle
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Mouvement des « gilets jaunes »
- Plan Grand froid
- Politique fiscale
- PMA
- Pouvoir d’achat et transition énergétique
- Don du sang
- Politique sociale
- Mouvement des "gilets jaunes"
- Politique de l’emploi dans les quartiers
- Mouvement des « gilets jaunes »
- Protection de l’enfance
- Pesticides
- Biocarburants
- Emploi des handicapés
- Décentralisation
- Statut des infirmiers
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- 3. Lutte contre la manipulation de l’information
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission « Culture » (état B)
- Amendement no 622
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 297
- M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 327, 439, 295, 624, 544, 181, 526, 303, 184, 543, 569, 330, 329, 204 et 521
- Après l’article 74
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Amendement no 210
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 211, 212, 151, 305, 304, 437, 533 et 562
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 84
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences à l’école
- Liberté de la presse
- Accompagnement des victimes
- Violences à l’école
- Lutte contre la fraude fiscale
- Violences à l’école
- Exonération de cotisations patronales pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Travailleurs saisonniers
- Politique fiscale
- Enseignement des langues vivantes
- Cloud et libertés publiques
- Modes de transport alternatifs
- Violences à l’école
- Suppression d’emplois industriels
- Situation des agriculteurs
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans l’Aude
- Remaniement ministériel
- Inondations dans l’Aude
- Politique économique en Guyane
- Handicap à l’école
- Perquisitions visant la France insoumise
- Fonderies du Poitou
- Lutte contre les inégalités
- Cancers pédiatriques
- Budget 2019
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Énergies marines renouvelables
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Francophonie
- Cancers pédiatriques
- Mobilité internationale des Français
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 712, 1423, 2285, 302 et 1263
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 613, 2286 et 2076
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 71, 849, 1210, 703, 1854, 2430, 714, 74, 76 et 78
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Après l’article 2
- Amendements nos 570, 66, 1256, 417 et 404
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1525, 1383, 1896, 1770, 2238, 1489 et 2338
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Motions de censure
- M. Christian Jacob
- M. André Chassaigne
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Marc Fesneau
- M. Franck Riester
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Sébastien Chenu
- M. Richard Ferrand
- Explications de vote (Motion de censure de M. Christian Jacob.)
- Explications de vote (Motion de censure de M André Chassaigne, M. Jean-Luc Mélenchon et Mme Valérie Rabault)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- Discussion des articles (suite)
- Article 16 (suite)
- Article 16 bis
- Article 16 ter
- Amendement no 276
- Article 17 ter
- Article 18
- Article 19
- Article 19 bis A
- Article 19 bis
- Article 19 ter
- Article 19 quater
- Article 20
- Article 21
- Amendements nos 26, 27
- Article 21 bis
- Article 21 ter
- Article 22
- Amendement no 152
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Amendement no 154
- Article 26 bis A
- Article 26 bis B
- Article 26 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 26 bis(suite)
- Amendements nos 469 et 503 rectifié
- Article 26 ter
- Amendement no 30
- Article 26 quater A
- Amendement no 282
- Article 26 quater B
- Article 26 quater
- Amendement no 283
- Article 26 quinquies
- Article 26 sexies
- Mme Sandrine Mörch
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 143 et 234
- Rappel au règlement
- Article 26 sexies(suite)
- Amendements nos 380, 480 et 500
- M. le président
- Amendements nos 505, 507, deuxième rectification et 515
- Article 27
- Article 28 A
- Amendement no 284
- Article 28
- Article 29
- Amendement no 157
- Article 30
- Article 30 bis
- Amendement no 285
- Article 30 ter
- Amendement no 286
- Article 31
- Article 32
- Article 33
- Amendement no 238
- Article 33 bis A
- Article 33 bis
- Article 33 ter B
- Article 33 ter
- Amendements nos 287, 293
- Article 33 quater
- Article 34
- Article 34 bis
- Amendement no 115
- Article 34 ter
- Article 35
- Article 36
- Article 37
- Amendement no 298
- Article 38
- Article 39
- Article 41
- Mme Nadia Essayan
- Amendement no 514
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 10 bis
- Après l’article 10 bis
- Article 10 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10 ter
- Amendements nos215, 703, 795, 1173, 1202, 2429, 2215, 1961, 1054, 214, 1958, 331, 2653 rectifié, 2698 (sous-amendement), 2738 (sous-amendement), 2699 (sous-amendement), 2700 (sous-amendement), 2729 (sous-amendement), 2709 (sous-amendement), 2711 rectifié (sous-amendement), 2710 rectifié (sous-amendement), 2703, 2718 (sous-amendements), 2702 rectifié, 2704 (sous-amendements), 2706, 2705 (sous-amendements), 2106, 2494, 2196, 1113, 1114 et 2418
- Article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendements nos 419, 1156, 1417, 2471 et 2722 (sous-amendement)
- Article 10 sexies
- Article 10 septies
- Après l’article 10 septies
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 11
- M. Stéphane Travert, ministre
- Amendements nos 1964, 2518 et 2519
- Article 11
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Discussion des articles (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Mme Danièle Obono
- Mme Sophie Auconie
- M. Olivier Faure
- Amendements nos 176 rectifié, 84, 15, 23, 30, 166, 205, 206, 207, 255 rectifié et 39
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no236
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forcées armées françaises en Syrie et débat sur cette déclaration.
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- M. Richard Ferrand
- M. Christian Jacob
- M. Marc Fesneau
- M. Franck Riester
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. José Evrard
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Françoise Dumas, vice-présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance