-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 ter(suite)
- Amendements nos 549 et 2734 (sous-amendement)
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 550, 1121, 1122, 206, 432 rectifié , 1678, 2741 (sous-amendement), 2742 (sous-amendement), 2744, 2743 (sous-amendements), 433 rectifié et 1941 rectifié
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Article 11 sexies
- Après l’article 11 sexies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 septies
- Amendements nos2245 et 1124 rectifié, 1126, 1127, 1129
- Après l’article 11 septies
- Amendement no2172
- Article 11 octies
- Après l’article 11 octies
- Article 11 nonies
- Article 11 ter(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 decies
- Amendement no 577
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 1750, 2248, 14, 117, 281, 1461 et 1047
- Après l’article 11 decies
- Amendement no 1749 rectifié
- Article 11 undecies
- Après l’article 11 undecies
- Rappel au règlement
- Après l’article 11 undecies(suite)
- Amendements nos 1992, 2181, 509, 2056, 2074, 2148 rectifié et 1792 rectifié
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2458 rectifié, 969, 2199, 2459, 1938, 2713 (sous-amendement), 1557, 2374 et 2224
- Article 11 duodecies
- Amendements nos 2472, 2485, 1150 et 2740 (sous-amendement)
- Après l’article 11 duodecies
- Amendements nos 1927, 2465, 2197, 2013, 2031, 2398, 2117 rectifié, 2470 rectifié, 2466 rectifié, 1463, 2445 rectifié, 2364, 2365, 2170, 2488 et 2490
- Article 11 decies
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Fabienne Colboc
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Guillaume Garot
- M. Matthieu Orphelin
- M. Richard Ramos
- M. Dino Cinieri
- M. Marc Fesneau
- M. Dominique Potier
- M. Nicolas Forissier
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendement no1918
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendement no880
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos533, 1747, 67, 2689, 1576, 1531, 1692, 1529, 1691, 2690, 1221, 958, 1436, 133, 171, 320, 1440 et 1870
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos1630, 2022, 1524, 1469, 1868, 1894, 2477 et 1577
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- M. Jean-Yves Bony
- M. Daniel Fasquelle
- M. Michel Castellani
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Paul-André Colombani
- M. Sébastien Leclerc
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Huguette Bello
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Rémi Delatte
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Ludovic Pajot
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Véronique Louwagie
- M. Julien Aubert
- M. Sébastien Jumel
- M. André Chassaigne
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Charles de Courson
- M. Philippe Gosselin
- M. Nicolas Forissier
- M. Michel Delpon
- Mme Célia de Lavergne
- M. Patrice Verchère
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 2, 6, 3, 791, 832, 846, 500, 2282, 2003, 32 rectifié, 199 rectifié, 1508, 2229, 456 et 1161
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes de l’attaque terroriste du 12 mai
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre le terrorisme
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Lutte contre le terrorisme
- Encadrement du démarchage téléphonique
- Soutien à Mme Claude Mangin-Asfari
- Compte de campagne d’Emmanuel Macron
- Actions à mener à la suite du décès de Naomi Musenga
- Récupération par Google de données personnelles des contribuables français
- Épidémie de dengue à La Réunion
- Situation dans les universités
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Partage de la valeur dans les entreprises
- Répression des manifestations dans la bande de Gaza
- Développement des véhicules autonomes
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 246
- Mme Alexandra Louis, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
- Amendements nos 272, 68, 69, 66, 74, 178, 221, 259, 248, 72, 108, 149 et 86
- Après l’article 1er
- Avant l’article 2
- Amendement no 126
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Danièle Obono
- Mme Bérangère Couillard
- M. Stéphane Viry
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Michel Castellani
- M. Dino Cinieri
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Bérengère Poletti
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Marleix
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Maina Sage
- M. Jean-Louis Masson
- M. Jean Lassalle
- Mme Delphine Batho
- Mme Clémentine Autain
- Mme Laetitia Avia
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Erwan Balanant
- M. Éric Diard
- M. Jean Terlier
- M. Sébastien Jumel
- M. Stéphane Mazars
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Cabaré
- M. Sébastien Huyghe
- Mme Mathilde Panot
- Mme Élise Fajgeles
- Mme Naïma Moutchou
- M. Bruno Questel
- Mme Hélène Zannier
- M. Alexis Corbière
- Mme Caroline Fiat
- Mme Alexandra Louis, rapporteure
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État
- Article 1er(suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Discussion des articles (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Mme Danièle Obono
- Mme Sophie Auconie
- M. Olivier Faure
- Amendements nos 176 rectifié, 84, 15, 23, 30, 166, 205, 206, 207, 255 rectifié et 39
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no236
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes des attentats dans l’Aude
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 4. Protection des savoir-faire et des informations commerciales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Sécurisation de la RN 25
- Installations classées à La Réunion
- Plan gouvernemental pour le Marais Poitevin
- Financement des retenues de substitution par les agences de l’eau
- Site Wipelec à Romainville
- Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
- Échangeur autoroutier entre Genlis et Dijon
- Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales
- Aménagement de la RN 88
- Mise en œuvre du projet Grand Paris Express
- Versements des fonds FEADER et LEADER
- Viticulture dans le Gard et concurrence des pays d’Europe du Sud
- Conséquences du CETA sur l’agriculture française
- Remboursement des traitements de la maladie d’Alzheimer
- Pictogramme mentionnant la présence de perturbateurs endocriniens
- Centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse à Dijon
- Pénurie de médecins dans le Vaucluse
- Coopération sanitaire transfrontalière dans le Nord Mosellan
- Charte européenne des langues régionales et minoritaires
- Avenir de la base aérienne de Châteaudun
- Affaire d’escroquerie immobilière "Apollonia"
- Application de la loi littoral dans l’Hérault
- Immobilier de loisir
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Limitation de la vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire
- Vente à la sauvette et occupation illégale du domaine public à Paris
- Indemnités de fonction des présidents de syndicats intercommunaux et de syndicats mixtes de gestion forestière
- Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
- Aciérie d’Hagondange
- Industries hyper électro-intensives
- Statut des écoles hors contrat
- Insertion des élèves handicapés
- Regroupements pédagogiques intercommunaux
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Mercosur
- Agressions antisémites
- Agressions antisémites
- Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
- Postes dans l’école primaire
- Lutte contre la fraude fiscale
- Police de sécurité du quotidien
- Situation en Algérie
- Développement de l’éolien
- Augmentation du pouvoir d’achat
- Inondations
- Traité CETA et climat
- Situation de l’aciérie Ascoval
- Programmation immobilière pour les commissariats et les gendarmeries
- Situation en République démocratique du Congo
- Politique du logement
- 2. Sûreté et sécurité des installations nucléaires
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre la désertification médicale
- Présentation
- Discussion générale
- M. Stéphane Le Foll
- M. Adrien Quatennens
- M. Pierre Dharréville
- M. Olivier Véran
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Brahim Hammouche
- M. Philippe Vigier
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Martine Wonner
- M. Gilles Lurton
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Mireille Robert
- M. Thomas Mesnier
- M. Guillaume Garot, rapporteur
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Rappel au règlement
- Motion de renvoi en commission
- 2. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance