-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 555, 953, 986, 2308, 2788, 3050
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 108, 445, 444, 1193, 144, 2853, 2379, 448, 562, 2712, 2934, 149, 1332, 3177, 561, 1508, 3175, 3174, 2427, 1394, 1395, 145, 146, 147, 653, 1990, 2467, 2471, 3053, 3156 et 1373
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5
- Amendement no 2633
- Article 5 bis
- Rappel au règlement
- Article 5 bis (suite)
- Avant l’article 6
- Amendement no 1513
- Article 6
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendement no 1397
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2206, 2511 et 2638
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 1460, 2207, 65, 564, 718, 1194, 1335, 1517, 1930, 2304, 2548, 2697, 2942 et 3186
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 1984, 14, 842, 1683, 2585, 3188, 3189, 578, 1664, 67, 1014, 1518, 2698, 1281, 1246, 1321, 2132, 2653, 2940, 3390, 2210, 2211, 905, 70, 2042, 2175, 155, 2944, 2421, 576, 352 et 1312
- Article 6 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 386
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2191, 559, 1643, 2926, 704, 703, 889, 1269, 545, 51, 2925, 2192, 2683, 3161, 3160, 137, 509, 1925, 387, 1662, 1644, 441, 560, 63, 998 et 54
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 3170, 55, 11, 925, 442, 443, 2170, 2615, 138, 3162, 418, 647, 1731, 3080 et 769
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Conflit israélo-palestinien
- Conflit israélo-palestinien
- Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
- Augmentation des prix de l’énergie
- Union européenne
- Conflit israélo-palestinien
- Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn
- Sécurité carcérale
- Déficit de la sécurité sociale
- Déficit public
- Rachat de Biogaran
- Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière
- Conflit israélo-palestinien
- Europe de l’agriculture
- Envoi de militaires français en Ukraine
- Zones de revitalisation rurale
- Droit syndical
- Crèches
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 50, 134, 388, 563, 646, 962, 1191, 1327, 1927, 2395, 2931, 3020, 3387, 3419 et 2694
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 120 et 1464
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2903, 987, 521, 506, 931, 1736, 1466, 2613, 2594, 522, 1636, 3113, 23, 381, 1173, 3112, 1637, 2723, 523, 988, 3116, 3117, 1151, 1793, 2904, 2561, 524, 2732, 2103, 1796, 2525, 2891 et 508
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Présentation
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Caroline Fiat, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- Discussion générale
- M. Laurent Panifous
- Mme Sandrine Rousseau
- Mme Natalia Pouzyreff
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Hadrien Clouet
- M. Patrick Hetzel
- M. Philippe Vigier
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Thomas Ménagé
- M. René Pilato
- M. Philippe Juvin
- Mme Geneviève Darrieussecq
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Olivier Falorni, rapporteur général
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Christophe Bentz
- M. Hadrien Clouet
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Frédérique Meunier
- Mme Blandine Brocard
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-François Rousset
- Mme Sandrine Rousseau
- Mme Justine Gruet
- Mme Geneviève Darrieussecq
- Mme Annie Vidal
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Anne-Cécile Violland
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 33
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Amendements nos 112, 113 et 114
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 7 et 84
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 70 et 19
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Article 8
- M. Philippe Schreck
- Amendement no 71 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 35
- Article 9
- Article 10
- Article 12
- M. Julien Rancoule
- Amendement no 38
- Après l’article 12
- Amendement no 3
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 22
- Article 13 bis
- Article 14 A
- Amendement no 74
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement no 57
- Article 19
- Amendement no 69
- Après l’article 19
- Amendement no 48 rectifié
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 bis (suite)
- Amendements nos 32 et 39, 45, 79
- Article 20
- Amendements nos 66, 83
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article unique
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Erwan Balanant
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 1, 8, 17 et 77
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Amendements nos 98, 36, 35, 59, 60, 61, 62, 116, 73, 96, 37 rectifié, 118, 82 et 19, 56, 53
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 43, 46, 45, 75, 76, 79 et 94
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 41
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 92
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Amendement no 72
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Sous-amendement nos 165, 164, 163, 162, 161
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique
- Amendement no 21
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)