-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Eaux contaminées
- Europe de la défense
- Airbags Takata
- Gel de la part collective du pass culture
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Défense européenne
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Diagnostic de performance énergétique
- Tarifs de l’électricité
- Devoir de vigilance des entreprises
- Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- 2. Motion de censure
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Emmanuel Grégoire
- M. Philippe Juvin
- Mme Christine Arrighi
- M. Marc Fesneau
- M. Paul Christophe
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Maxime Michelet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Pradié
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Questions orales sans débat
- Filière de la noisette
- Économie circulaire
- Assistants familiaux
- Maisons de santé pluridisciplinaires
- Profession de psychomotricien
- Hôpital du Sud Aveyron
- Centres de santé à Paris
- Centre hospitalier intercommunal Robert-Ballanger
- Aide médicale de l’État
- Vaccination contre le covid-19
- Liberté de prescription du médecin
- Maison de santé pluridisciplinaire de Romenay
- Réglementation applicable aux collectivités territoriales
- Chômage frontalier
- Vagues de licenciements
- Convention franco-suisse sur la double imposition des successions
- Site Valeo de Saint-Quentin-Fallavier
- Site Stellantis de Belchamp
- Usine Vencorex du Pont-de-Claix
- Tunnel du col de Tende
- Ligne TER Lyon-Paray-le-Monial
- Accessibilité des gares SNCF dans l’Aisne
- Ligne ferroviaire Aix-en-Provence-Rognac
- Ligne TGV Dijon-Lille
- Nuisances aériennes
- Contrat « ville hôte » des JOP 2030
- Conservatoire de La Courneuve-Aubervilliers
- Maison d’arrêt de La Talaudière
- Carte de l’éducation prioritaire
- Nantes université
- Accueil des gens du voyage
- Effectifs de police à La Garenne-Colombes, Bois-Colombes et Courbevoie
- Phare de Cordouan
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 603
- M. Ugo Bernalicis, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 602 et 601
- Sous-amendement no 1000
- Amendement no 876
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 881
- Présidence de M. Roland Lescure
- Amendement no 875
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 4, 11, 54, 72, 77, 78, 128, 187, 198, 240, 286, 318, 366 et 719
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 57 et 188, 243, 283, 314
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 392
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 336
- Avant l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Congrès des maires
- Crise agricole
- Relations avec les collectivités territoriales
- Hausse du ticket modérateur
- Coût du travail et déficit public
- Hausse du ticket modérateur
- Accord avec le Mercosur
- Conflit au Proche-Orient
- Crise agricole
- Politique budgétaire et fiscale
- Drame de Crépol
- Relations avec les collectivités territoriales
- Politique de santé
- Difficultés du secteur de la petite enfance
- Situation de l’hôpital public
- Difficultés des producteurs d’endives et de chicorée
- Accord avec le Mercosur
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Aurélien Le Coq
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Emmanuel Fouquart (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Mathilde Feld (LFI-NFP)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Véronique Louwagie (DR)
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendements nos 17 et 79
- Article liminaire
- Première partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 32
- Amendements nos 2280, 2269, 2266, 2276, 2272, 1549, 2592 et 1557
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 2115, 1908, 2932, 2789, 1045, 1043, 1042, 1040, 509, 1347, 418 et 3091
- Après l’article 32
- Article 32
- Article 33
- Amendements nos 67, 740, 1057, 2248, 513, 1618, 2262, 3046, 1619, 2118, 2487, 1592, 2492, 2672 rectifié, 3384, 3526, 3625, 1472, 3041 rectifié, 1785, 1238, 2913, 2918, 3016, 3812, 1112, 3742, 1113, 3328, 3775, 1114, 1115, 3780, 1116, 1333, 1118, 1119, 1120, 1121, 1694, 1122, 2662, 979, 975, 2208, 1123, 974, 1024, 1029, 1094, 1095, 1096, 1097, 1098, 1099, 1103, 1126, 3581, 2981, 2117, 2082, 2968, 3094, 3509, 3649, 1590, 3008, 1831, 1105, 2705, 2742, 3453, 2254, 2744, 2982, 3456, 3580, 1106, 1830, 751, 1475, 1905, 3188 et 3531, 3626
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1107, 1108, 1109, 1111, 2916, 2893, 3340, 2807, 2811, 2805, 3663, 3381, 3403, 3444, 2310 rectifié et 3763
- Après l’article 33
- Article 34
- Article 35
- Article 36
- Amendements nos 757, 1499, 2815 et 3045
- Article 37
- Amendement no 3042
- Article 38
- Amendements nos 2227, 2119 rectifié et 2663
- Après l’article 38
- Amendements nos 3508 deuxième rectification, 2880, 3811 et 2885
- Sous-amendement nos 3770, 3760
- Amendements nos 271 et 1731
- Article 39
- Amendement no 634 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 41 et état A
- Amendements nos 3818, 2120, 2776, 1001, 3458 et 3702, 3703
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Amendements nos 1062 et 1209, 1210
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 2962, 3293, 920, 3337, 2355, 637, 2538, 3268, 171, 1662 et 2823
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendement no 2360
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 2364, 2370, 2373, 2467, 1324, 3470, 3637, 1807, 3277, 3612, 869, 2339, 948 et 2450
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2010, 2420, 2011, 2654, 2636, 2643, 1460, 2642, 3465, 3610, 2429, 568, 1203 et 3404
- Sous-amendement no 3726
- Amendements nos 3450, 3608, 1461, 3395, 2036, 3327, 371, 3039, 2039, 2456, 2774, 1462, 2440 , 2608, 258, 1070, 2794, 2970, 3158, 3447, 259, 3532, 359, 998, 250, 924, 3049, 923, 1443, 2079, 2444, 2530, 3051, 3137, 3449 et 3518
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Article 9 (suite)
- Amendement no 2051
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2290, 2203, 2052, 1555, 2197 rectifié, 2053, 2324, 1083, 375, 1544, 2175, 1067, 2295 et 376
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Amendements nos 860, 129, 2012, 1082 rectifié, 1084, 858, 1066, 2307, 124, 1080 et 1736
- Sous-amendement no 2409 rectifié
- Amendements nos 1425 et 2265
- Sous-amendement no 2426
- Amendement no 2185
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Sous-amendement no 2368
- Amendement no 1735
- Sous-amendement no 2386
- Amendement no 123, 2031 rectifié, 2122 rectifié
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 822 et 1576
- Sous-amendement nos 2416
- Amendements nos 846, 894, 2004, 740, 1707, 297, 1525, 1681, 2145, 198 et 1737
- Sous-amendements nos 2376, 2381, 2369 et 2373
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 9 (suite)
- Amendements nos 198, 1737
- Sous-amendement nos 2376, 2381, 2369, 2373
- Amendement no 1885
- Sous-amendements nos 2370, 2379 et 2377
- Amendement no 1989
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2402 rectifié et 2352
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Sous-amendements nos 2396, 2384, 2388, 2378, 2427, 2428, 2430, 2387 et 2394, 2395
- Amendements nos 2249, 121, 1361, 1358, 1357, 2314, 1957, 380, 377, 378, 838, 992, 1740, 1993, 1994, 783, 1135, 568, 567, 1095, 127 et 125, 569
- Sous-amendements nos 2403 et 2431
- Amendements nos 1061 et 1450
- Sous-amendement nos 2405, 2432
- Amendement no 1833
- Sous-amendement no 2406
- Amendements nos 1453, 784, 2014 et 122
- Sous-amendement no 2436
- Amendements nos 2157, 1442, 589, 664, 968, 1786, 2123, 1145, 1895, 1947 rectifié et 575
- Article 10
- Article 11
- Après l’article 9 (suite)
- Après l’article 11
- Article 12
- Amendements nos 1110 et 1303
- Article 13
- Amendement no 1304
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 et annexe
- Seconde délibération
- Après l’article 9 ter (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Après l’article 9 ter (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- Article 2 octies
- Après l’article 2 octies
- Amendements nos 9 et 1
- M. Thomas Ménagé, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendement no 6
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 octies (suite)
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Reprise de la discussion
- Discussion des articles
- 3. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance