• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63139 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1433 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 30 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2827 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liban

  Question posée en séance
• 19 avril 2001

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  Question au Gouvernement n° 2717 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55689 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

  Titre : PLP 2

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 20 novembre 2000

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  Question écrite n° 53830 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 22 janvier 2001
• 25 septembre 2000

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  Question écrite n° 51104 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : défense

  Titre : GIAT-Industries

  Réponse publiée le 18 décembre 2000
• 31 juillet 2000

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  Question écrite n° 49743 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 4 septembre 2000
• 12 juin 2000

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  Question écrite n° 47474 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 12 juin 2000

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  Question écrite n° 47473 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 7 août 2000