• 19 juillet 1999

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  Question écrite n° 32887 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

  Titre : PLP 2

  Réponse publiée le 6 septembre 1999
• 12 juillet 1999

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  Question écrite n° 32567 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : gîtes ruraux et chambres d'hôtes

  Réponse publiée le 4 octobre 1999
• 30 juin 1999

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  Question au Gouvernement n° 1483 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance
• 21 juin 1999

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  Question écrite n° 31628 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 2 août 1999
• 17 mai 1999

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  Question écrite n° 30182 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aérodromes

  Réponse publiée le 2 août 1999
• 10 mai 1999

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  Question écrite n° 29729 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : psychologues

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 10 mai 1999

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  Question écrite n° 29654 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 13 mars 2000
• 26 avril 1999

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  Question écrite n° 28990 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : personnel

  Réponse publiée le 19 juillet 1999
• 8 février 1999

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  Question écrite n° 24950 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes

  Réponse publiée le 26 avril 1999
• 4 février 1999

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  Question au Gouvernement n° 1102 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Irak

  Question posée en séance