M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 mars 2001

Question écrite n° 59206 de M. Jacques Bascou

Rubrique : professions sociales

Titre : travailleurs sociaux

Réponse publiée le 27 août 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 59039 de M. Jacques Bascou

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : culture et communication : personnel

Réponse publiée le 7 mai 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58449 de M. Jacques Bascou

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 7 mai 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58186 de M. Jacques Bascou

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 9 juillet 2001
19 février 2001

Question écrite n° 58001 de M. Jacques Bascou

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce intracommunautaire

Réponse publiée le 18 juin 2001
19 février 2001

Question écrite n° 57934 de M. Jacques Bascou

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Réponse publiée le 2 avril 2001
19 février 2001

Question écrite n° 57933 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : EREA et SEGPA

Réponse publiée le 6 août 2001
24 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2582 de M. Jacques Bascou

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
22 janvier 2001

Question écrite n° 56722 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 16 avril 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 55688 de M. Jacques Bascou

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de qualification

Réponse publiée le 1er octobre 2001

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)