• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8442 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : calcul des pensions

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8120 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8114 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant volontaire de la Résistance

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7559 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7537 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7536 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7285 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : compensation financière entre régimes

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7284 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : logement : aides et prêts

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7219 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7071 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : environnement

  Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

  Réponse publiée le 9 mars 1998