-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Énergie et climat
- 2. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 7
- Article 7 bis A
- Article 7 bis
- Article 8
- M. Philippe Dunoyer
- Amendement no 417
- Article 8 ter
- Article 9
- Article 9 bis
- Article 10
- Article 11
- M. Pacôme Rupin
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Amendements nos 333, 334, 727, 345, 519, 695, 729 et 728
- Article 11 bis A
- Article 11 bis
- Article 12
- Amendement no 183
- Article 13
- Article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 60
- Article 15
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 bis B
- Article 15 bis
- Article 15 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Amendement no 707
- Article 18
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Sophie Auconie
- Amendements nos 473, 439, 709, 131 et 576
- Article 18 bis
- Amendement no 734
- Article 19
- Article 20
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Accords entre l’Union européenne et le Canada
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- M. Régis Juanico
- M. David Habib
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Dominique Potier
- M. Alain David
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Valérie Rabault
- M. Joël Aviragnet
- M. Boris Vallaud
- M. Stéphane Claireaux
- M. Ludovic Pajot
- Mme Martine Wonner
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Paul Molac
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Josiane Corneloup
- M. Gilles Lurton
- M. Jean-Yves Bony
- M. Damien Abad
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Maxime Minot
- Mme Delphine Batho
- M. Julien Dive
- Mme Clémentine Autain
- M. Adrien Quatennens
- M. Éric Coquerel
- Mme Mathilde Panot
- M. François Ruffin
- Mme Bénédicte Taurine
- M. André Chassaigne
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Alexis Corbière
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre Dharréville
- Mme Laurence Dumont
- M. Ian Boucard
- Mme Nathalie Bassire
- M. Christophe Bouillon
- M. Pierre Vatin
- M. Ugo Bernalicis
- M. Bruno Fuchs
- M. Julien Aubert
- M. Philippe Vigier
- M. Nicolas Turquois
- M. Bertrand Pancher
- M. Sylvain Waserman
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Jacques Maire, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 1, 2, 3, 5, 6, 7, 10, 14, 16, 19, 21, 22, 23, 27, 30, 31, 47, 49, 55, 56 et 60
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Baptiste Moreau
- M. François Ruffin
- M. Paul-André Colombani
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Thierry Benoit
- M. Dominique Potier
- Article 2
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Clémentine Autain
- M. Adrien Quatennens
- M. Éric Coquerel
- Mme Mathilde Panot
- Mme Bénédicte Taurine
- Mme Sabine Rubin
- M. André Chassaigne
- Mme Véronique Louwagie
- M. Michel Castellani
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Frédéric Petit
- M. Pierre Dharréville
- M. Alain Bruneel
- M. Bruno Fuchs
- M. François Ruffin
- Mme Annie Chapelier
- Mme Liliana Tanguy
- Mme Delphine Batho
- Amendements nos 17, 20 et 24
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. François Ruffin
- M. André Chassaigne
- M. Frédéric Petit
- M. Michel Castellani
- M. Dominique Potier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Article 1er(suite)
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Pouvoir d’achat des Français
- M. Patrick Hetzel, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- M. le président
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Charles de la Verpillière
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Fabien Di Filippo
- M. Michel Castellani
- Mme Cendra Motin
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Patricia Lemoine
- M. Philippe Chassaing
- M. Stéphane Peu
- M. Pascal Lavergne
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Christine Cloarec
- M. Bruno Fuchs
- M. Patrick Hetzel, rapporteur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Michel Castellani
- M. Christian Jacob
- M. Stéphane Peu
- Article 2
- M. Charles de la Verpillière
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Cendra Motin
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Michel Castellani
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- M. Michel Lauzzana
- Mme Christine Cloarec
- M. Fabien Di Filippo
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Patrick Hetzel, rapporteur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Amendements nos 8 et 13
- Article 3
- M. Charles de la Verpillière
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Philippe Chassaing
- M. Damien Abad
- M. Maxime Minot
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Michel Castellani
- M. Sébastien Huyghe
- M. Michel Lauzzana
- Mme Cendra Motin
- M. Julien Dive
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Bénédicte Peyrol
- Mme George Pau-Langevin
- M. Patrick Hetzel, rapporteur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Amendement no 4 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Après l’article 5
- Amendements nos 25 rectifié, 17 rectifié et 21 rectifié
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Relance de l’État en panne
- 2. Effectifs et masse salariale de l’État
- Présentation
- Mme Cendra Motin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 3. Sur-exécutions et sous-exécutions des lois de finances
- Présentation
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, suppléant M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Référendum d’initiative partagée
- Intempéries en Auvergne-Rhône-Alpes
- Réforme de l’assurance chômage
- Filière Canne-sucre
- Réforme de l’assurance chômage
- Loi d’orientation des mobilités
- Agression de la présidente de la cour d’assises de Versailles
- Services déconcentrés des finances publiques
- Réforme de l’assurance chômage
- Lancement du Service national universel
- Asile et immigration
- Réforme de la protection maternelle et infantile
- Expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée"
- Mesures relatives au foncier agricole
- Cryptomonnaie de Facebook
- 2. Mobilités
- 3. Couverture numérique du territoire
- Discussion générale
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Typhanie Degois
- M. Fabrice Brun
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Demilly
- M. François Jolivet
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 4. Agences publiques et instances consultatives nationales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Intérêt général dans la fonction publique
- 2. Lutte contre la fraude et l’évasion fiscales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux sauveteurs en mer décédés au large de la Vendée
- 2. Questions au Gouvernement
- Soutien aux sauveteurs en mer
- Soutien aux sauveteurs en mer
- Urgences hospitalières
- Maisons France service
- Référendum d’initiative partagée
- Urgences hospitalières
- Agriculture biologique
- Incarcération du mathématicien Tuna Altinel en Turquie
- Exportations agricoles
- Rapatriement des enfants de djihadistes français retenus en Syrie
- Coordination internationale pour la taxation des géants du numérique
- Politique sociale
- Maisons France service
- Urgences hospitalières
- Régulation de la plantation de vignes
- 3. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 26 AA (suite)
- Amendement no 3281
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 2978, 1177, 1864, 2769, 2781, 2767, 3282, 1414, 2080, 1415 et 2380
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Après l’article 26 AA
- Article 26 AB
- Après l’article 26 AB
- Article 26 A
- Article 26 AA (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 26 A (suite)
- Article 26 B
- Amendements nos 2732 rectifié, 2979 rectifié, 3165 rectifié, 2893, 56, 57 et 53
- Après l’article 26 B
- Article 26 C
- Article 26
- M. Jean-Marc Zulesi
- Mme Aude Luquet
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Sébastien Leclerc
- M. Matthieu Orphelin
- M. Hubert Wulfranc
- M. Arnaud Viala
- M. Loïc Prud’homme
- Amendements nos1186, 1773, 2226, 1614, 1427, 2768 quatrième rectification, 3575 rectifié (sous-amendement), 388, 1613, 3231, 2841, 2569, 3164, 2796, 3177, 3232, 2842, 3488, 1865, 1866, 1862, 1298, 371, 1989, 3405, 3490, 2526, 1432, 3512, 1238 et 259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 26
- Amendements nos 3235, 1139, 2981, 1422, 1423, 2460, 2461 et 2559
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Dino Cinieri
- Mme Isabelle Valentin
- M. Vincent Rolland
- M. Christophe Bouillon
- M. Sébastien Leclerc
- M. Marc Le Fur
- M. Jean Lassalle
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 817, 832, 839, 1129, 1239, 1686, 1785 et 2525
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2444, 680, 12, 2285, 51, 815, 844, 1132, 1687, 1787, 2445, 2963, 2546, 2220, 816, 845, 1691, 1947, 3345 rectifié, 3246, 1030 rectifié, 1214, 1105, 2073 et 2658
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique environnementale
- Projet de loi d’orientation des mobilités
- Résultats des élections européennes
- Formation professionnelle
- General Electric
- Lutte contre le tabagisme
- Inscription sur les listes électorales
- Condamnation à mort de djihadistes français en Irak
- Jeunes adultes handicapés
- Droit de vote des prisonniers
- Financement des mesures annoncées après le Grand débat
- Réunion du G7 à Biarritz
- Pénurie de médicaments
- Projet Montagne d’or en Guyane
- Organisation des forces de police en Seine-et-Marne
- 2. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- Discussion des articles (suite)
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendement no 511
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 865
- Article 12
- Article 13
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 843
- Article 13 bis
- Amendement no 867
- Article 14
- M. M’jid El Guerrab
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 797 et 675
- Article 15
- Article 15 bis
- Article 16
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 879
- Article 17
- Amendement no 472
- Article 18
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 798, 678, 802
- Article 19
- Article 20
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 468, 473, 467, 465 et 466
- Après l’article 20
- Amendement no 469
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 470
- Article 20 bis
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 471, 506 et 912
- Présidence de M. Richard Ferrand
- Article 21
- Article 22
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 492 et 892
- Après l’article 22
- Amendement no 693
- Article 23
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 493, 896, 793, 804 et 794 rectifié
- Article 24
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 688
- Article 25
- Article 26
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 799 et 697
- Article 27
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 871, 873 rectifié
- Article 27 bis
- Amendement no 874
- Article 28
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 700
- Article 29
- Après l’article 29
- Amendement no 845 rectifié
- Article 30
- Article 30 bis
- Après l’article 30 bis
- Amendements nos 875, 885, 886
- Article 30 ter
- Amendement no 806
- Article 30 quater
- Amendement no 876
- Après l’article 30 quater
- Amendement no 877
- Article 30 quinquies
- Amendement no 878
- Article 31
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 883
- Article 32
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 192, 450, 650, 227, 486 et 270
- Après l’article 32
- Amendement no 796
- Article 33
- Article 34
- M. M’jid El Guerrab
- M. Bruno Questel
- Amendement no 881
- Article 35
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 803 et 882
- Après l’article 35
- Amendement no 278
- Article 36
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 910
- Après l’article 36
- Article 37
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 772
- Article 38
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Amendement no 273
- Après l’article 38
- Article 39
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 887
- Article 40
- M. M’jid El Guerrab
- M. Bruno Questel
- Amendements nos 897 et 847
- Présidence de M. Richard Ferrand
- Amendements nos 888, 901 et 533
- Après l’article 40
- Amendements nos 889, 898
- Article 40 bis
- Amendement no 890
- Après l’article 40 bis
- Article 41
- Article 42
- Titre
- Amendement no 911
- Seconde délibération
- Article 8 (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 8 (seconde délibération)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Aisne (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)