-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Félicitations à Mme Esther Duflo
- 2. Félicitations à M. Christian Jacob
- 3. Questions au Gouvernement
- Offensive turque en Syrie et situation des kurdes
- Rejet de la candidature de Mme Sylvie Goulard au poste de commissaire européen
- Offensive turque en Syrie et situation des kurdes
- Laïcité à l’école
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Politique fiscale
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Attitude de la France vis à vis de l’offensive turque en Syrie
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Stratégie de protection de l’enfance
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- Manifestation des sapeurs-pompiers
- Projet de loi de finances pour 2020
- Versement transport
- Rejet de la candidature de Mme Sylvie Goulard au poste de commissaire européen
- Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
- Revenus des agriculteurs
- Condamnation de responsables indépendantistes catalans
- Personnels infirmiers en pratique avancée
- Budget vert
- General Electric à Belfort
- Mesures de justice sociale en outre-mer
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Offensive turque en Syrie et situation des Kurdes
- 4. Hommage à la mémoire de Patricia Gallerneau
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Bioéthique
- 6. Violences au sein de la famille
- 7. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- Article 16 (suite)(appelé par priorité)
- Amendements nos 1445 et 2604
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 241, 437, 575, 982, 1330, 2849, 2532, 1377, 2847, 523, 526, 522, 525, 521, 1307, 524, 1211 rectifié, 1212 rectifié, 148, 195, 391, 665, 856, 1394, 1811 rectifié, 2006 rectifié, 2425, 1824, 2924, 74, 198, 242, 301, 363, 438, 576, 920, 983, 1393, 1483, 1498 et 2413
- Article 16 (suite)(appelé par priorité)
- Première partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Daniel Labaronne
- Mme Valérie Rabault
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 753, 794, 62, 607, 1288, 63, 752, 883 et 530
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos 639 et 1508
- Article liminaire
- Première partie
- Article 1er
- Article 11 (appelé par priorité)
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Daniel Labaronne
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 20, 435, 599, 844, 947, 1310, 1438, 2222, 1244, 236, 845, 1440, 237, 238, 436, 1441, 2904, 1372, 1373, 1374 et 1233
- Après l’article 11 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 2978
- Article 16 (appelé par priorité)
- Avant la première partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 414 et 960
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2505, 2551, 1610, 2090, 2549, 1763, 1039, 2003, 2322, 1471, 1054, 1249, 1040, 2008, 1717, 961, 1766, 994 rectifié, 2010 rectifié, 1189, 1585, 1730, 2007, 1611, 1041, 1000 rectifié, 2119 et 2005
- M. le président
- Amendements nos 2132, 1586, 2133 et 1056
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 762, 763 et 598
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 487, 73, 71, 396, 87, 703, 702, 622, 623, 320, 652, 83, 146, 394, 80, 450, 600, 123, 78, 602, 604, 74, 58, 17, 165, 65, 295, 744, 745, 26, 106, 108, 67, 95, 291, 288, 550, 743, 485, 321, 18, 110, 94, 119, 326, 606, 275, 93, 90, 607, 88, 327, 609, 279, 328, 613, 614, 615, 329, 564, 746, 330, 395, 331, 617, 486, 618, 619 et 89
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er B
- Article 1er C
- Article 1er DA
- Article 1er EA
- Article 1er E
- Amendements nos 35, 86, 635
- Article 1er F
- Article 31
- Amendement no 109
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 111 et 741
- Articles 31 bis A à 31 bis C
- Article 31 bis D
- Amendement no 112
- Article 31 bis E
- Article 31 bis
- Articles 31 ter A à 31 quinquies
- Article 31 sexies A
- Amendement no 50
- Articles 31 sexies B à 32
- Article 32 ter
- Amendement no 529 rectifié
- Article 32 quater
- Amendement no 531
- Articles 32 quinquies A à 32 sexies
- Article 33
- Article 33 bis AA
- Amendement no 586
- Article 33 bis A
- Article 33 ter
- Amendement no 213
- Articles 33 quater à 33 sexies
- Article 34 bis A
- Article 34 bis
- Amendements nos 132, 148, 149
- Article 34 ter
- Amendement no 528
- Articles 34 quater à 35 bis
- Article 36
- Article 37
- Amendement no 774
- Articles 37 bis AAA à 37 bis AF
- Article 37 bis C
- Amendement no 371
- Articles 37 bis et 37 ter
- Article 38
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Bertrand Pancher
- Amendement no 392
- Article 38 bis AA
- Article 38 bis A
- Amendements nos 412, 413 rectifié, 414, 411
- Article 38 bis B
- Article 38 bis
- Amendement no 91
- Articles 38 ter à 38 quinquies
- Article 39
- Article 40
- Article 40 bis
- Amendement no 144
- Article 40 ter A
- Article 40 ter B
- Amendement no 484
- Article 40 ter C
- Article 40 ter D
- Article 41
- Amendements nos 776 rectifié et 139
- Article 42
- Article 43 bis
- Article 44 bis
- Amendement no 566
- Articles 45 à 48
- Article 51
- Amendement no 644
- Articles 52 à 62
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Mobilités
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Urgences
- Filiation des enfants nés d’une GPA à l’étranger
- Urgences
- Urgences
- Élection présidentielle en Tunisie
- Crise des urgences
- Violences conjugales
- Urgences
- Grenelle des violences conjugales
- Élection présidentielle en Tunisie
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- Brexit
- Accès à l’information pour les enfants issus d’une PMA
- Inclusion des élèves handicapés
- Lutte contre les feux de forêt
- 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
- 4. Mobilités
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. Bertrand Pancher
- M. Hubert Wulfranc
- M. François Ruffin
- M. Damien Pichereau
- Mme Valérie Lacroute
- Mme Aude Luquet
- M. Dominique Potier
- M. Stéphane Demilly
- M. Jean-Marc Zulesi
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Christophe Bouillon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sébastien Nadot
- M. Ludovic Pajot
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- 2. Organisation des communes nouvelles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Enfants en centres de rétention administrative
- Quinzième anniversaire de la Charte de l’environnement
- Protection des plus vulnérables contre la canicule
- Protection des plus vulnérables contre la canicule
- Diesel
- Tensions entre les États-Unis et l’Iran
- Vente de la branche énergie d’Alstom à General Electric
- Tensions entre les États-Unis et l’Iran
- Sommet des deux rives
- Politique de l’emploi
- Sport féminin
- Accès au sport
- Situation de l’entreprise Matt à Chaourse
- Évolution du réseau de la direction générale des finances publiques
- Financement de l’apprentissage
- 4. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 300 et 324
- M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 9, 296, 8 et 159
- Mme la présidente
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 21, 22, 33, 328 (sous-amendement), 34, 329 (sous-amendement), 35, 330 (sous-amendement), 46, 334 (sous-amendement), 83, 85, 90, 164, 167, 174 et 304
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 28 bis B
- Rappel au règlement
- Article 28 bis
- Amendement no 3059
- Article 28 ter A
- Article 28 ter
- Mme Véronique Hammerer
- Amendements nos 2136, 1999, 2982 rectifié, 3171 et 1542
- Après l’article 28 ter
- Amendements nos 2802, 2685, 1 rectifié, 2983 rectifié, 3013, 3045, 2249, 1351, 1352, 1349, 1207, 1669, 1208, 1672, 2984 et 2909
- Article 28 quater
- Après l’article 28 quater
- Article 29
- Article 29 bis
- Amendement no 3147
- Article 29 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (précédemment réservé)
- M. Francis Chouat
- M. Damien Pichereau
- M. Vincent Rolland
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Aude Luquet
- Mme Valérie Lacroute
- M. Julien Aubert
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Michèle Victory
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Amendement no 191
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3304, 1885, 175, 1272, 746, 174, 173, 654, 187, 192, 764, 219, 2423, 2985, 346, 254, 86, 2624, 2625, 2627, 2891, 48, 470, 488, 503, 3258, 2426, 288 rectifié, 469 rectifié, 482 rectifié, 493 rectifié, 501 rectifié, 3257 rectifié et 3066
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hautes-Pyrénées (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)