M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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10 janvier 2006

Question écrite n° 82884 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 23 mai 2006
10 janvier 2006

Question écrite n° 82838 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : assurances

Titre : assurance construction

Réponse publiée le 14 mars 2006
10 janvier 2006

Question écrite n° 82837 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 14 mars 2006
3 janvier 2006

Question écrite n° 82605 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Réponse publiée le 28 mars 2006
3 janvier 2006

Question écrite n° 82604 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : aléas thérapeutiques

Question sans réponse
3 janvier 2006

Question écrite n° 82603 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : aléas thérapeutiques

Question sans réponse
3 janvier 2006

Question écrite n° 82602 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : aléas thérapeutiques

Question sans réponse
3 janvier 2006

Question écrite n° 82549 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Réponse publiée le 21 mars 2006
3 janvier 2006

Question écrite n° 82544 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 18 juillet 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82478 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : aléas thérapeutiques

Question sans réponse

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M. Bruno Bourg-Broc

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