• 1er décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 7170 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 1er décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 7169 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 1er décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 7037 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : budget

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 1er décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6933 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 1er janvier 2001
• 1er décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6932 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel d'intendance et d'administration

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 24 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6717 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 24 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6713 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 24 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6711 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 24 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6525 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 24 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6524 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 19 janvier 1998