M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6523 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 1er juin 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6451 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 5 janvier 1998
13 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 156 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Question posée en séance
10 novembre 1997

Question écrite n° 6111 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 24 mai 1999
10 novembre 1997

Question écrite n° 6110 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : créations d'emplois

Réponse publiée le 15 juin 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5835 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 12 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5834 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 4 mai 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5833 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 26 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5649 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : état civil

Titre : fiches

Réponse publiée le 28 septembre 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 5088 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 février 1998

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