• 8 février 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 25129 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 30 août 1999
• 25 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 24419 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 26 avril 1999
• 25 janvier 1999

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 585 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : communes

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 27 janvier 1999
• 20 janvier 1999

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1045 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : montagne

  Question posée en séance
• 18 janvier 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 24027 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 24 mai 1999
• 14 décembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 22981 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements publics

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 14 décembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 22970 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 12 juillet 1999
• 14 décembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 22933 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 14 décembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 22905 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Italie

  Réponse publiée le 26 avril 1999
• 14 décembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 22887 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 15 mai 2000